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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

AUDENCIA EESC
M. SEBASTIEN TRAN - DIRECTEUR GENERAL
8 ROUTE DE LA JONELIERE
BP 31222 - 44312 NANTES - CEDEX 3
Tél : 02 40 37 81 05
SIRET 83474886500013
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 28/09/26
Remise des offres

Au lieu de :
26/10/26 à 12h00 au plus tard.
Lire :
29/10/26 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
26/10/26 à 12h30 au plus tard.
Lire :
29/10/26 à 12h30 au plus tard.

2.1 Procédure

Au lieu de :
Marché réservé au titre de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique.
Lire :
Marché réservé au titre des articles L. 2113-12, L. 2113-13 et L. 2113-14 du Code de la commande publique.

5.1.12 Conditions du marché public

Au lieu de :
Le présent accord-cadre est réservé, conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'aux structures équivalentes employant majoritairement des personnes en situation de handicap, sous réserve qu'ils remplissent les conditions légalement applicables.
Lire :
Le présent accord-cadre est réservé, conformément à l'article L. 2113-12, L. 2113-13 et L. 2113-14 du Code de la commande publique. Se référer aux CCAP et RC

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Marché réservé - Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de nettoyage du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia
Référence AOO-26004_RESERVE_Nettoyage
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRG01 - Loire-Atlantique
Lieu d'exécution 122 Bd Victor Hugo
93400 Saint-Ouen-sur-Seine
Durée 12 mois
à compter du 16/11/26
Description La présente consultation concerne la relance du lot n° 01, portant sur les prestations de nettoyage des locaux du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP (cahier des charges). Marché réservé au titre de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique.
Code CPV principal 90900000 - Services de nettoyage et d'hygiène
Code CPV complémentaire 90522400 - Nettoyage et traitement du sol
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 500 000,00 €
Options Non
Reconductions Oui
Se référer au CCAP : La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Le présent accord-cadre est réservé, conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'aux structures équivalentes employant majoritairement des personnes en situation de handicap, sous réserve qu'ils remplissent les conditions légalement applicables.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Prix des prestations
20 % : Valeur sociétale et environnementale des engagements pris pour l'exécution de l'accord-cadre
45 % : Valeur technique
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 29/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/10/26 à 12h30
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  UNE VISITE DE SITE FORTEMENT RECOMMANDEE EST ORGANISEE : SE REFERER AU REGLEMENT DE LA CONSULTATION.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Modalités de financement : sur le budget de l'opération du maître d'ouvrage, AUDENCIA EESC
Caractéristiques des prix de l'accord-cadre : prix mixtes identifiés dans les bordereaux des prix
Modalités de variation des prix : prix révisable annuellement après la première année.
L'ensemble des informations concernant les modalités de consultation et d'exécution du contrat (dont les conditions de paiement dont le délai est de 30 jours) est détaillé dans les pièces du DCE à télécharger.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
AUDENCIA EESC
8 ROUTE DE LA JONELIERE
44312 NANTES
Tél : 02 40 37 81 05
lbenmoumene@audencia.com
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Nantes
19 Quai François Mitterrand
BP 24111 44200 Nantes Cedex
Tél : 02 51 17 95 00 - Fax : 02 51 17 98 31
tj-nantes@justice.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-3-1 du Code de procédure civile.
Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
  Envoi le 22/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/26 à 17h10