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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

MOSELIS
M. Franck CECCATO - Directeur Général
3, rue de Courcelles
BP 25040 - 57071 METZ
Tél : 03 87 55 75 00 - Fax : 03 87 74 71 01
SIRET 39213931700037
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Groupement de commandes : Non
Objet Terrassement et aménagement de parcelles à Creutzwald
Référence 2026_TX_004
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Sans objet
Lieu d'exécution principal FRF33 - Moselle
Lieu d'exécution 57150 CREUTZWALD

Durée 6 mois
Description Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Terrassement et aménagement de parcelles à Creutzwald
Code CPV principal 45111291 - Travaux d'aménagement du terrain
Code CPV complémentaire 45112500 - Travaux de terrassement
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Conditions de participation
  Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Oui
La visite est prévue le 07/10.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
contact@moselis.fr
Tél : 03 87 55 75 00

Documents
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 23/10/26 à 12h00 au plus tard.
Dépôt

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 25/09/26 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Le Républicain Lorrain - Ed. Moselle, www.moselle.tv