| AVIS DE PUBLICITE |
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COEUR ESSONNE AGGLOMERATION M. Frédéric Petitta - Président 1 place Saint Exupéry 91704 Sainte Geneviève des Bois cedex Tél : 01 69 72 18 00 SIRET 20005785900015
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| Arpajon 70 Grande Rue 91290 Arpajon Tél : 01 69 26 15 05 mairie@arpajon91.fr Avrainville Château du Merle Blanc 1 rue du Parc 91630 Avrainville Tél : 01 64 91 30 08 mairie@avrainville.fr Brétigny-sur-Orge 44 rue de la Mairie 91220 Brétigny-sur-Orge Tél : 01 69 88 40 40 contact@mairie-bretigny91.fr Breuillet 42 Grande Rue 91650 Breuillet Tél : 01 69 94 60 40 communication@ville-breuillet.fr Bruyères-le-Châtel 2 Rue des Vignes 91680 Bruyères-le-Châtel Tél : 01 64 90 07 18 mairie@bruyereslechatel.fr Cheptainville 5 rue du Ponceau 91630 Cheptainville Tél : 01 69 14 82 12 accueil@cheptainville.fr Egly 4 Grande Rue 91 520 Égly Tél : 01 69 26 28 00 mairie-egly@mairie-egly.fr Fleury-Mérogis 12 rue Roger Clavier 91700 Fleury-Mérogis Tél : 01 69 46 72 00 mairie@mairie-fleury-merogis.fr Guibeville Rue Pasteur 91630 Guibeville Tél : 01 64 90 26 33 mairie@guibeville.fr Longpont-sur-Orge Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge Tél : 01 69 01 68 18 accueil@mairie-longpont91.fr Marolles-en-Hurepoix 1 avenue Charles de Gaulle 91630 Marolles-en-Hurepoix Tél : 01 69 14 14 40 mairie@marolles-en-hurepoix.fr La Norville 1 rue Pasteur 91 290 La Norville Tél : 01 69 26 19 00 mairie@lanorville91.fr Morsang-sur-Orge Square Alexandre-Christophe BP BP 4 91390 Morsang-sur-Orge Tél : 01 69 25 39 00 accueil@ville-morsang.fr Ollainville 2, rue de la Mairie 91340 Ollainville Tél : 01 69 26 19 19 mairie@ollainville.fr Le Plessis-Pâté Place du 8 mai 1945 91220 Le Plessis-Pâté Tél : 01 60 85 59 00 mairie@leplessispate.fr Saint-Germain-lès-Arpajon 3 rue René Dècle 91180 Saint-Germain-lès-Arpajon Tél : 01 69 26 26 20 mairie@ville-sgla.fr Sainte-Geneviève-des-Bois Place Roger Perriaud 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois Tél : 01 69 46 80 00 communication@sgdb91.com Villiers-sur-Orge 6 Rue Jean Jaurès 91700 Villiers-sur-Orge Tél : 01 69 51 71 00 mairie@vso91.fr |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Achat de fournitures de bureau, fournitures scolaires et de loisirs créatifs | ||||||||||||
| Référence | 2026_AO_ACH_041 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FR104 - Essonne | ||||||||||||
| Description | La présente consultation a pour objet l'attribution d'un accord-cadre relatif à l'achat de fournitures de bureau, de fournitures scolaires et de loisirs créatifs. Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commande dont le coordonnateur est Coeur d'Essonne Agglomération qui assure la passation du présent accord-cadre. Les membres qui composent le groupement sont les personnes morales suivantes : Arpajon, Avrainville, Brétigny-sur-Orge, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Cheptainville, Coeur d'Essonne Agglomération (coordonnateur du groupement), Egly, Fleury-Merogis, Guibeville, Longpont-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Morsang-sur-Orge, La Norville, Ollainville, Le Plessis-Pâté, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villiers-sur-Orge. L'accord-cadre, composé de deux (2) lots est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le contrat. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal et avec un montant maximal fixés pour le marché et pour chaque membre du groupement. Lot 1 : Minimum annuel : 51 250 € HT. Maximum annuel : 284 500 € HT Lot 2 : Minimum annuel : 210 600 € HT. Maximum annuel : 1 012 200 € HT Les montants minimaux et maximaux fixés pour chaque membre sont indiqués dans l'acte d'engagement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 06/02/2027 ou à compter de la date de notification de l'accord cadre si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible trois fois pour des périodes successives d'un an. La durée totale du contrat, reconductions comprises ne pourra être supérieure à 4 ans. Les montants estimatifs donnés à titre indicatif comprennent l'ensemble des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 30192000 - Fournitures de bureau | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 2 600 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCTP. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au CCAP. Fonds propres des membres du groupement. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Lot n° 01 : Fournitures de bureau Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 02 : Fournitures scolaires et de loisirs créatifs Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Fournitures de bureau Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Qualité décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation 50 % : Prix des prestations décomposé en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation 10 % : Performance en matière de protection de l'environnement décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation Lot n° 02 : Fournitures scolaires et de loisirs créatifs Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Qualité décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation 50 % : Prix des prestations décomposé en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation 10 % : Performance en matière de protection de l'environnement décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
30/10/26 à 11h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/10/26 à 11h30 |
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| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de consultation, avec une pondération exprimée en points et non en pourcentage, contrairement à ce qui est indiqué dans le présent avis. Les candidats devront joindre à leur offre des échantillons selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus COEUR ESSONNE AGGLOMERATION 1 place Saint Exupéry 91704 Sainte Geneviève des Bois cedex Tél : 01 69 72 18 00 marches@coeuressonne.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr https://versailles.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). |
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Envoi le 25/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/09/26 à 17h10 |
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