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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE MORIERES LES AVIGNON
M. Grégoire SOUQUE - Maire
53 Rue Louis Pasteur
84310 MORIERES LES AVIGNON
Tél : 04 90 83 38 74
SIRET 21840081000014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRL06 - Vaucluse
Lieu d'exécution 53 Rue Louis Pasteur
84310 MORIERES LES AVIGNON
Durée 48 mois
à compter du 01/01/27
Description Groupement de commande entre la commune et le CCAS
Code CPV principal 30199770 - Chèques-repas
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 830 000,00 €
Options Non
Reconductions Oui
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/10/26 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
MAIRIE DE MORIERES LES AVIGNON
COMMANDE PUBLIQUE
53 Rue Louis Pasteur
84310 MORIERES LES AVIGNON
Tél : 04 90 83 38 74
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
  Envoi le 25/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/09/26 à 11h10
Publication aux supports de presse suivants : UsineNouvelle.com