| AVIS DE PUBLICITE |
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OPAC SAÔNE & LOIRE Mme la directrice générale 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny CS 41409 71000 Macon Tél : 03 85 32 60 00 SIRET 77859650200030
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Travaux d'entretien sur le patrimoine de l'OPAC Saône et Loire - Plâtrerie - Peinture - Maçonnerie - Electricité | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 20260045 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRC13 - Saône-et-Loire | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | La consultation a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux d'entretien qui font suite à états des lieux, relocation ou des interventions en parties communes suite à dégradations, sinistres ou tout autre évènement. Les marchés de Plâtrerie peinture et électricité se terminent au 31/12/2026, c'est pourquoi nous devons les renouveler. Les marchés de maçonnerie se terminent au 31/12/2027 mais vont faire l'objet d'une non-reconduction |
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| Code CPV principal | 45262522 - Travaux de maçonnerie | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 17 433 585,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 1 : Lot n°1 - Plâtrerie peinture Autun Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 2 : Lot n°2 - Plâtrerie peinture Chalon Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 3 : Lot n°3 - Plâtrerie peinture Creusot Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 4 : Lot n°4 - Plâtrerie peinture Mâcon Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 5 : Lot n°5 - Plâtrerie peinture Montceau Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 6 : Lot n°6 - Plâtrerie peinture Montceau Vernoy Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 7 : Lot n°7 - Plâtrerie - Peinture Paray Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 8 : Lot n°8 - Maçonnerie Autun Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 9 : Lot n°9 - Maçonnerie Châlon Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 10 : Lot n°10 - Maçonnerie Creusot Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 11 : Lot n°11 - Maçonnerie Mâcon Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 12 : Lot n°12 - Maçonnerie Montceau Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 13 : Lot n°13 - Maçonnerie Paray Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 14 : Lot n°14 - Electricité Autun Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 15 : Lot n°15 - Electricité Châlon Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 16 : Lot n°16 - Electricité Creusot Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 17 : Lot n°17 - Electricité Mâcon Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 18 : Lot n°18 - Electricité Montceau Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 19 : Lot n°19 -Electricité Paray Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (DC2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 - cf. cadre joint) Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Attestation formation amiante sous-section 4 - L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent Références sur des travaux spécifiés : Références Travaux - Liste des travaux exécutés (5 dernières années), montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Effectif moyen annuel : Moyens humains effectifs - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Lot n°1 - Plâtrerie peinture Autun Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 2 : Lot n°2 - Plâtrerie peinture Chalon Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 3 : Lot n°3 - Plâtrerie peinture Creusot Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 4 : Lot n°4 - Plâtrerie peinture Mâcon Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 5 : Lot n°5 - Plâtrerie peinture Montceau Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 6 : Lot n°6 - Plâtrerie peinture Montceau Vernoy Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 7 : Lot n°7 - Plâtrerie - Peinture Paray Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 8 : Lot n°8 - Maçonnerie Autun Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 9 : Lot n°9 - Maçonnerie Châlon Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 10 : Lot n°10 - Maçonnerie Creusot Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 11 : Lot n°11 - Maçonnerie Mâcon Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 12 : Lot n°12 - Maçonnerie Montceau Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 13 : Lot n°13 - Maçonnerie Paray Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 14 : Lot n°14 - Electricité Autun Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 15 : Lot n°15 - Electricité Châlon Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 16 : Lot n°16 - Electricité Creusot Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 17 : Lot n°17 - Electricité Mâcon Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 18 : Lot n°18 - Electricité Montceau Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets Lot n° 19 : Lot n°19 -Electricité Paray Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Mode opératoire de commande 10 % : Gestion et valorisation des déchets |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
30/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/11/26 à 12h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Modalités de financement : Budget de l'Etablissement Modalités de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours. Forme juridique du groupement: aucune forme de groupement n'est imposée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Durée du contrat: Le contrat est conclu à compter du 1er Janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure. Les contrat font l'objet de reconduction tacite dans les conditions du CCAP (article 4 du CCAP). En tout état de cause, Les contrat ne pourront produire leur effet postérieurement au 31 Décembre 2030 |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus OPAC Saône et Loire 71000 MACON Tél : 03 85 32 60 00 service.des.marches@opacsaoneetloire.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon 22, rue d'Assas BP 61616 21016 Dijon Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89 greffe.ta-dijon@juradm.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision. |
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Envoi le 29/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 29/09/26 à 13h10 |
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