| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
|
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE M. Le Président 31 boulevard Emile Roux CS 60 000 16917 ANGOULEME - Cedex 9 Tél : 05 16 09 50 00 - Fax : 05 16 09 51 86 SIRET 22160001800016
|
|
| L'avis implique un marché public. | |
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Achats de livres pour la médiathèque départementale | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026F0439 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRI31 - Charente | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures - 12 lots | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 22113000 - Livres de bibliothèque | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Livre documentaires (non fiction) pour adultes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 2 : Livre documentaires (non fiction) pour adultes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 3 : Livres documentaires (non fiction) pour adultes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 4 : Livres documentaires (non fiction) pour adultes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 5 : Livres de littérature adulte générale française et étrangère Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 6 : Livres de littératures adulte française et étrangère Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 7 : Livres de littérature adulte française et étrangère Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 8 : Livres documentaires jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 9 : Livres de littérature jeunesse romans, poésie, théâtre et contes Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 10 : Livres pour la jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 11 : Livres bande dessinées et mangas Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale Lot n° 12 : Livres de collections adaptées Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 10 % : Prix 80 % : Valeur technique 10 % : Proposition environnementale |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
30/10/26 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/11/26 à 08h00 Lieu : Département de la charente |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus DEPARTEMENT DE LA CHARENTE 31 boulevard Emile Roux CS 60 000 16917 ANGOULEME Cedex 9 Tél : 05 16 09 66 26 pauvinet@lacharente.fr |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 greffe.ta-poitiers@juradm.fr http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Envoi le 28/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/09/26 à 17h10 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
