| Objet |
Fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal
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| Référence |
2026FCSSDCP0166 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Lieu principal de d'exécution |
FRK12 - Cantal |
| Description |
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. |
| Code CPV principal |
22113000 - Livres de bibliothèque |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
588 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Littérature pour enfants (dont livres en langues étrangères) - Médiathèque
Description : Littérature pour enfants (dont livres en langues étrangères) - Médiathèque
Lieu de livraison : Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2B rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac FRK12 - Cantal
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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80 000
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22113000
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| N° 02 |
Livres documentaires pour enfants et pour adultes (dont régional et local) - Médiathèque
Description : Livres documentaires pour enfants et pour adultes (dont régional et local) - Médiathèque
Lieu de livraison : Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2B rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac FRK12 - Cantal
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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76 000
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22113000
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| N° 03 |
Littérature française pour adultes (dont livres en langues étrangères) - Médiathèque
Description : Littérature française pour adultes (dont livres en langues étrangères) - Médiathèque
Lieu de livraison : Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2B rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac FRK12 - Cantal
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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76 000
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22113000
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| N° 04 |
Littérature étrangère pour adultes en langue française et livres en gros caractères et livres adaptés (braille, DYS…) - Médiathèque
Description : Littérature étrangère pour adultes en langue française et livres en gros caractères et livres adaptés (braille, DYS…) - Médiathèque
Lieu de livraison : Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2B rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac FRK12 - Cantal
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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100 000
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22113000
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| N° 05 |
Bandes dessinées pour enfants et pour adultes (dont livres en langues étrangères) - Médiathèque
Description : Bandes dessinées pour enfants et pour adultes (dont livres en langues étrangères) - Médiathèque
Lieu de livraison : Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2B rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac FRK12 - Cantal
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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52 000
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22113000
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| N° 06 |
Livres de librairie générale - Archives - Documentation - Cabinet
Description : Livres de librairie générale - Archives - Documentation - Cabinet
Lieu de livraison : Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2B rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac FRK12 - Cantal
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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28 000
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22113000
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| N° 07 |
Documents musicaux toutes catégories - Médiathèque
Description : Documents musicaux toutes catégories - Médiathèque
Lieu de livraison : Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2B rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac FRK12 - Cantal
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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76 000
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92500000
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| N° 08 |
Vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque - Médiathèque
Description : Vidéogrammes pour le prêt et/ou la consultation en bibliothèque - Médiathèque
Lieu de livraison : Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2B rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac FRK12 - Cantal
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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100 000
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30234400
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
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| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
02/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/11/26 à 14h00
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
1 BOULEVARD VIVIER MERLE
69443 LYON Cedex 03
Tél : 04 72 77 21 30
ara.ccira@direccte.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON
3 RUE DE LA CHARITE
69268 LYON CEDEX 02
Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
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Envoi le 28/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
28/09/26 à 16h10
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