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AVIS DE PUBLICITE

HABITAT SUD ATLANTIC
M. Lausséni SANGARE - DIRECTEUR GENERAL
2 chemin Abbé Edouard-Cestac
64100 BAYONNE
Tél : 05 59 58 40 56
SIRET 27640001700014
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Accord cadre à bons de commande de travaux de petit entretien sur l'ensemble du patrimoine d'Habitat Sud Atlantic
Référence 2026TXHSA0063
Type de marché Travaux
Mode Procédure avec négociation
Lieu principal d'exécution FRI15 - Pyrénées-Atlantiques
Description Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 3080000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Code CPV principal 45259000 - Réparation et entretien d'équipements
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Sur les lots PEINTURE et SOLS uniquement, 1 titulaire par lot géographique.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 28 800 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Peinture Agence Sud + Pôle Est
Description : Peinture Agence Sud + Pôle Est
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		2 400 000 45442100
N° 02 Peinture Agence Nord
Description : Peinture Agence Nord
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		3 600 000 45442100
N° 03 Peinture Patrimoine parties privatives sur l'ensemble du patrimoine
Description : Peinture Patrimoine parties privatives sur l'ensemble du patrimoine
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		800 000 45442100
N° 04 Peinture Patrimoine parties communes (Lot réservé) sur l'ensemble du patrimoine
Description : Peinture Patrimoine parties communes (Lot réservé) sur l'ensemble du patrimoine
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		400 000 45442100
N° 05 Sol Agence Sud + Pôle Est
Description : Sol Agence Sud + Pôle Est
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		800 000 45233200
N° 06 Sol Agence Nord
Description : Sol Agence Nord
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 200 000 45432100
N° 07 Menuiserie bois Agence Sud + pôle Est
Description : Menuiserie bois Agence Sud + pôle Est
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 600 000 45421000
N° 08 Menuiseries bois Agence Nord
Description : Menuiseries bois Agence Nord
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 600 000 45421000
N° 09 Menuiseries alu Agence Sud + Pole Est
Description : Menuiseries alu Agence Sud + Pole Est
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 600 000 45421000
N° 10 Menuiserie alu Agence Nord
Description : Menuiserie alu Agence Nord
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 200 000 45421000
N° 11 Electricité Agence Sud + Pôle Est
Description : Electricité Agence Sud + Pôle Est
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 400 000 45311200
N° 12 Electricité Agence Nord
Description : Electricité Agence Nord
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 600 000 45311200
N° 13 Plomberie Agence Sud + Pôle Est
Description : Plomberie Agence Sud + Pôle Est
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 800 000 45330000
N° 14 Plomberie Agence Nord
Description : Plomberie Agence Nord
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		2 400 000 45330000
N° 15 Maçonnerie/carrelage Agence Sud + Pôle Esr
Description : Maçonnerie/carrelage Agence Sud + Pôle Esr
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		1 000 000 45262522
N° 16 Maçonnerie/carrelage Agence Nord
Description : Maçonnerie/carrelage Agence Nord
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		600 000 45262522
N° 17 Plâtrerie/faïence Agence Sud + Pôle Est
Description : Plâtrerie/faïence Agence Sud + Pôle Est
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		800 000 45410000
N° 18 Plâtrerie/faïence Agence Nord
Description : Plâtrerie/faïence Agence Nord
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		800 000 45410000
N° 19 Débouchage
Description : Débouchage
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		600 000 45332000
N° 20 Portiers
Description : Portiers
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		600 000 45421000
N° 21 Charpente
Description : Charpente
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		600 000 45261000
N° 22 Zinguerie
Description : Zinguerie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		600 000 45261213
N° 23 Etanchéité
Description : Etanchéité
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 40 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu d'exécution : Patrimoine HSA 64100 Bayonne
Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 02/05/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre minimal envisagé : 3 et nombre maximal : 4
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui 		400 000 45261420
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Candidatures Remise des candidatures le 30/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
greffe.ta-pau@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
greffe.ta-pau@juradm.fr
  Envoi le 29/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 29/09/26 à 18h10
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 01/10/26
Publication aux supports de presse suivants : Marchés Online
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