| AVIS DE PUBLICITE |
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INGENIERIE TERRITORIALE 05 M. Le Président Hôtel du Département Place Saint Arnoux CS 66005 05008 GAP - CEDEX Tél : 04 86 15 33 00 SIRET 20004578900019
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Fourniture de granulats routiers 2027-2030 | ||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026-GRA-EER-004 | ||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRL02 - Hautes-Alpes | ||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le marché consiste à fournir et éventuellement livrer des granulats pour les besoins des adhérents d'IT05. | ||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 44113900 - Matériaux d'entretien routier | ||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 14212000 - Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats | ||||||||||||||||||||||||||||
| 44113910 - Matériaux d'entretien routier hivernal | |||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 2 360 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
02/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/11/26 à 12h00 |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le montant de la valeur estimée de 2 360 000 HT correspond au montant maximum HT de l'ensemble des lots, toutes période confondues. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 Marseille Cedex 2 Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 89 greffe.ta-marseille@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille |
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Envoi le 30/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/09/26 à 16h10 |
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