| AVIS DE PUBLICITE |
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HUS-ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 10 Direction des achats - GHT 10 1 place de l'hôpital BP 426 - 67091 STRASBOURG - Cedex Tél : 03 88 11 63 49 SIRET 26670057400012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; |
| Objet | Fourniture de produits pour alimentation particulière (Relance des lots n° 23-27-38-48-49-74) | ||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026-104_GRPT_CHH | ||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRF11 - Bas-Rhin | ||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1144769.37 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation porte sur la fourniture de produits pour alimentation particulière pour les membres du groupement de commandes. Cette dernière porte plus particulièrement sur les lots déclarés infructueux lors de l'appel d'offres initial. |
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| Code CPV principal | 15882000 - Produits diététiques | ||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 144 769,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 23 : COMPLEMENT NUTRITIONNEL LIQUIDE LACTE HYPERENERGETIQUE > 2 KCAL/ML - AVEC FIBRES Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (RIB) Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le DC1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le DC4 (Déclaration de sous-traitance) Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au CCP - Fiche de renseignements fournisseurs complétée Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité Lot n° 27 : COMPLEMENT NUTRITIONNEL ORAL PEDIATRIQUE Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (RIB) Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le DC1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le DC4 (Déclaration de sous-traitance) Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au CCP - Fiche de renseignements fournisseurs complétée Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité Lot n° 38 : CEREALES INSTANTANEES HYPERPROTIDIQUES ADAPTEES A L'ADULTE POUR PREPARATIONS A CHAUD ET A FROID Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (RIB) Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le DC1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le DC4 (Déclaration de sous-traitance) Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au CCP - Fiche de renseignements fournisseurs complétée Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité Lot n° 48 : BISCUITS HYPOPROTIDIQUES Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (RIB) Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le DC1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le DC4 (Déclaration de sous-traitance) Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au CCP - Fiche de renseignements fournisseurs complétée Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité Lot n° 49 : PAINS HYPOPROTIDIQUES Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (RIB) Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le DC1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le DC4 (Déclaration de sous-traitance) Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au CCP - Fiche de renseignements fournisseurs complétée Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité Lot n° 74 : BOISSON GELIFIEE PRETE A L'EMPLOI (GRADES IDDSI3 ET IDDSI4) Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (RIB) Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le DC1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le DC4 (Déclaration de sous-traitance) Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au CCP - Fiche de renseignements fournisseurs complétée Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
06/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/11/26 à 13h00 Lieu : HAGUENAU |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CENTRE HOSPITALIER DE HAGUENAU CELLULE DES MARCHES 64 AVENUE DU PROFESSEUR LERICHE 67500 HAGUENAU Tél : 03 88 06 34 94 celluledesmarches@ch-haguenau.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr |
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Envoi le 02/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/10/26 à 15h10 |
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