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AVIS DE PUBLICITE

HUS-ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT 10
Direction des achats - GHT 10
1 place de l'hôpital
BP 426 - 67091 STRASBOURG - Cedex
Tél : 03 88 11 63 49
SIRET 26670057400012
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet AO "RACHIS" - IMPLANTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE UNIQUE POUR CHIRURGIE DU RACHIS - 2027
Référence AO RACHIS_2027
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRF11 - Bas-Rhin
Description Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les quantités sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
Code CPV principal 33183300 - Matériel d'ostéosynthèse
Code CPV complémentaire 33184000 - Prothèses
  33184100 - Implants chirurgicaux
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 CAGE DE CORPORECTOMIE CERVICALE COMPATIBLE AVEC TRAITEMENT EN RADIOTHERAPIE, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE DE CORPORECTOMIE CERVICALE COMPATIBLE AVEC TRAITEMENT EN RADIOTHERAPIE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 2 CAGE DE CORPORECTOMIE CERVICALE EXPANDABLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE DE CORPORECTOMIE CERVICALE EXPANDABLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 3 CAGE DE CORPORECTOMIE EXPANDABLE AVEC PLATEAU LARGE PRENANT TOUT LE CORPS VERTEBRAL, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE DE CORPORECTOMIE EXPANDABLE AVEC PLATEAU LARGE PRENANT TOUT LE CORPS VERTEBRAL, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 4 CAGE DE CORPORECTOMIE LOMBAIRE COMPATIBLE AVEC TRAITEMENT EN RADIOTHERAPIE, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE DE CORPORECTOMIE LOMBAIRE COMPATIBLE AVEC TRAITEMENT EN RADIOTHERAPIE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 5 CAGE DE CORPORECTOMIE THORACIQUE EXPANDABLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE DE CORPORECTOMIE THORACIQUE EXPANDABLE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 6 CAGE CERVICALE INTERSOMATIQUE EN PEEK AVEC SYSTEME DE FIXATION A AILETTES AVEC SUBSTITUT OSSEUX SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE CERVICALE INTERSOMATIQUE EN PEEK AVEC SYSTEME DE FIXATION A AILETTES AVEC SUBSTITUT OSSEUX SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 7 CAGE CERVICALE INTERSOMATIQUE EN TITANE POREUX AUTOBLOQUANTE AVEC SUBSTITUT OSSEUX ET ELEMENTS DE POSE SI NECESSAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE CERVICALE INTERSOMATIQUE EN TITANE POREUX AUTOBLOQUANTE AVEC SUBSTITUT OSSEUX ET ELEMENTS DE POSE SI NECESSAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 8 CAGE CERVICALE INTERSOMATIQUE EN TITANE POREUX AVEC SUBSTITUT OSSEUX ET ELEMENTS DE POSE SI NECESSAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE CERVICALE INTERSOMATIQUE EN TITANE POREUX AVEC SUBSTITUT OSSEUX ET ELEMENTS DE POSE SI NECESSAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 9 CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE ALIF EN TITANE MICROPOREUX AVEC SUBSTITUT OSSEUX SI NECESSAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE ALIF EN TITANE MICROPOREUX AVEC SUBSTITUT OSSEUX SI NECESSAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 10 CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE EN TITANE POREUX AVEC FACILITE DE PREHENSION, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE EN TITANE POREUX AVEC FACILITE DE PREHENSION, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 11 CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE MONOCOMPARTIMENTALE POUR VOIE LATERALE EN TITANE POREUX PERMETTANT LA GREFFE OSSEUSE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE MONOCOMPARTIMENTALE POUR VOIE LATERALE EN TITANE POREUX PERMETTANT LA GREFFE OSSEUSE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 12 CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE POUR VOIE LATERALE EN TITANE POREUX PLEINE PERMETTANT UNE OSTEOINTEGRATION PRIMAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE POUR VOIE LATERALE EN TITANE POREUX PLEINE PERMETTANT UNE OSTEOINTEGRATION PRIMAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 13 CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE TLIF MONOCOMPARTIMENTALE EN TITANE MICROPOREUX, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE INTERSOMATIQUE LOMBAIRE TLIF MONOCOMPARTIMENTALE EN TITANE MICROPOREUX, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 14 CAGE INTERSOMATIQUE POUR TLIF (TRANSFACETAIR LOMBAR INTERBODY FUSION) EN TITANE MICROPOREUX, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE INTERSOMATIQUE POUR TLIF (TRANSFACETAIR LOMBAR INTERBODY FUSION) EN TITANE MICROPOREUX, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 15 CIMENT RADIO-OPAQUE POUR VERTEBROPLASTIE TOUTES VISCOSITES AVEC DISPOSITIFS DE MELANGE SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description : CIMENT RADIO-OPAQUE POUR VERTEBROPLASTIE TOUTES VISCOSITES AVEC DISPOSITIFS DE MELANGE SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 16 DISPOSITIF D'INJECTION DE CIMENT EN INTRAVERTEBRAL, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIF D'INJECTION DE CIMENT EN INTRAVERTEBRAL, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 17 TROCART OSSEUX POUR INJECTION DE CIMENT AVEC ACCES COAXIAL POUR OSTEOLYSES LARGES NOTAMMENT, TOUTES REFERENCES
Description : TROCART OSSEUX POUR INJECTION DE CIMENT AVEC ACCES COAXIAL POUR OSTEOLYSES LARGES NOTAMMENT, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 18 BATTERIE STERILE POUR CRANIOSTENOSE RESORBABLE, TOUTES REFERENCES
Description : BATTERIE STERILE POUR CRANIOSTENOSE RESORBABLE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 19 CAGE POUR FACETTES ARTICULAIRES LOMBAIRES, TOUTES REFERENCES
Description : CAGE POUR FACETTES ARTICULAIRES LOMBAIRES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 20 ELECTRODE POUR PRISE EN CHARGE DES HERNIES DISCALES DE FACON PERCUTANEE COMPATIBLE AVEC BISTOURI BIPOLAIRE AVEC MAD GENERATEUR, TOUTES REFERENCES
Description : ELECTRODE POUR PRISE EN CHARGE DES HERNIES DISCALES DE FACON PERCUTANEE COMPATIBLE AVEC BISTOURI BIPOLAIRE AVEC MAD GENERATEUR, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 21 FIBRE OPTIQUE A LASER DIODE, LONGUEUR D'ONDE ENVIRON 980 nm, DIAMETRE ENVIRON 400 µm, AVEC MAD DE L'EQUIPEMENT, TOUTES REFERENCES
Description : FIBRE OPTIQUE A LASER DIODE, LONGUEUR D'ONDE ENVIRON 980 nm, DIAMETRE ENVIRON 400 µm, AVEC MAD DE L'EQUIPEMENT, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 22 SONDE DE RADIOFREQUENCE POUR ABLATION TUMEUR OSSEUSE, AVEC MAD GENERATEUR, TOUTES REFERENCES
Description : SONDE DE RADIOFREQUENCE POUR ABLATION TUMEUR OSSEUSE, AVEC MAD GENERATEUR, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 23 SONDE DE READIOFREQUENCE POUR TECHNIQUE UBE, TOUTES REFERENCES
Description : SONDE DE READIOFREQUENCE POUR TECHNIQUE UBE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 24 "SYSTÈME DE LAMINOPLASTIE SELON TECHNIQUE ""OPEN DOOR"", TOUTES REFERENCES"
Description : "SYSTÈME DE LAMINOPLASTIE SELON TECHNIQUE ""OPEN DOOR"", TOUTES REFERENCES"
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 25 VIS FENESTREE POUR INSERTION PERCUTANEE POUR ETAGES ILIAQUE ET SACRE, TOUTES REFERENCES
Description : VIS FENESTREE POUR INSERTION PERCUTANEE POUR ETAGES ILIAQUE ET SACRE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 26 AIGUILLE POUR VERTEBROPLASTIE ET SET DE VERTEBROPLASTIE, TOUTES REFERENCES
Description : AIGUILLE POUR VERTEBROPLASTIE ET SET DE VERTEBROPLASTIE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 27 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR EXPANSION VERTEBRALE PAR BALLONNET, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR EXPANSION VERTEBRALE PAR BALLONNET, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 28 STENT POUR AUGMENTATION VERTEBRALE AVEC ELEMENTS DE POSE SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description : STENT POUR AUGMENTATION VERTEBRALE AVEC ELEMENTS DE POSE SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 29 SYSTÈME D'EXPANSION POUR FRACTURE TASSEMENT VERTEBRAL AVEC CIMENT SI NECESSAIRE, TOUTES REFERENCES
Description : SYSTÈME D'EXPANSION POUR FRACTURE TASSEMENT VERTEBRAL AVEC CIMENT SI NECESSAIRE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 30 DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE CERVICALE (PLAQUE ET VIS) TITANE PAR VOIE ANTERIEURE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE CERVICALE (PLAQUE ET VIS) TITANE PAR VOIE ANTERIEURE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 31 DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE CERVICALE POSTERIEURE ET OCCIPITOCERVICALE, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE CERVICALE POSTERIEURE ET OCCIPITOCERVICALE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 32 DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE NON RESORBABLE, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE NON RESORBABLE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 33 DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE RESORBABLE AVEC MISE A DISPOSITION GRATUITE D'EQUIPEMENT SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE CRANIENNE RESORBABLE AVEC MISE A DISPOSITION GRATUITE D'EQUIPEMENT SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 34 DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE (CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE) PAR VOIES PERCUTANNEE AVEC MAD D'UN ECARTEUR MINI INVASIF, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE (CONTEXTE TRAUMATOLOGIQUE) PAR VOIES PERCUTANNEE AVEC MAD D'UN ECARTEUR MINI INVASIF, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 35 DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PERMETTANT LE CINTRAGE IN SITU ET COMPATIBLE AVEC L'IRM,TOUT TYPE D'ABORD (CIEL OUVERT ET PERCUTANE), TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE PERMETTANT LE CINTRAGE IN SITU ET COMPATIBLE AVEC L'IRM,TOUT TYPE D'ABORD (CIEL OUVERT ET PERCUTANE), TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 36 DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE SACRO ILIAQUE PAR VOIE PERCUTANEE, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX D'OSTEOSYNTHESE SACRO ILIAQUE PAR VOIE PERCUTANEE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 37 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR FIXATION DE VOLETS CRANIENS, AVEC MAD D'EQUIPEMENT SI BESOIN, TOUT MATERIAU, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR FIXATION DE VOLETS CRANIENS, AVEC MAD D'EQUIPEMENT SI BESOIN, TOUT MATERIAU, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 38 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS OCCIPITO-CERVICO-TRORACO-LOMBAIRE PAR VOIE PERCUTANEE POUR MONTAGE LONG ET CHIRURGIE MINI INVASIVE ET A CIEL OUVERT, TOUT MATERIAU, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS OCCIPITO-CERVICO-TRORACO-LOMBAIRE PAR VOIE PERCUTANEE POUR MONTAGE LONG ET CHIRURGIE MINI INVASIVE ET A CIEL OUVERT, TOUT MATERIAU, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 39 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS POUR SCOLIOSE, CONTEXTE DEFORMATION ET DEGENERATIF COMPATIBLE AVEC TIGE SUR MESURE, TOUT MATERIAU,TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS POUR SCOLIOSE, CONTEXTE DEFORMATION ET DEGENERATIF COMPATIBLE AVEC TIGE SUR MESURE, TOUT MATERIAU,TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 40 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS POUR SCOLIOSE, MALFORMATION RACHIDIENNE DU JEUNE ENFANT, TOUT MATERIAU, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
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N° 41 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS POUR SCOLIOSE, MALFORMATION RACHIDIENNE DE L'ADOLESCENT, TOUT MATERIAU,TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS POUR SCOLIOSE, MALFORMATION RACHIDIENNE DE L'ADOLESCENT, TOUT MATERIAU,TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
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N° 42 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS THORACIQUE ET LOMBAIRE PAR CHIRURGIE A CIEL OUVERT, TOUT MATERIAU, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
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N° 43 DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS THORACIQUE ET LOMBAIRE PAR VOIE PERCUTANEE PERMETTANT L'INJECTION DE CIMENT SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR INTERVENTION SUR LE RACHIS THORACIQUE ET LOMBAIRE PAR VOIE PERCUTANEE PERMETTANT L'INJECTION DE CIMENT SI BESOIN, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 44 DISTRACTEUR COSTAL POUR SCOLIOSE MALFORMATIVE, TOUTES REFERENCES
Description : DISTRACTEUR COSTAL POUR SCOLIOSE MALFORMATIVE, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 45 IMPLANT DE REPARATION OSSEUSE (PLANCHER SELLAIRE, PLANCHER ORBITAIRE, REPARATION TEMPORALE…) TOUTES REFERENCES
Description : IMPLANT DE REPARATION OSSEUSE (PLANCHER SELLAIRE, PLANCHER ORBITAIRE, REPARATION TEMPORALE…) TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 46 LACAGE SOUS LAMAIRE DANS CHIRURGIE DE SCOLIOSE EN PREVENTION DU RISQUE DE CYPHOSE JONCTIONNELLE, TOUTES REFERENCES
Description : LACAGE SOUS LAMAIRE DANS CHIRURGIE DE SCOLIOSE EN PREVENTION DU RISQUE DE CYPHOSE JONCTIONNELLE, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 47 LIGAMENT POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE, TOUTES REFERENCES
Description : LIGAMENT POUR OSTEOSYNTHESE RACHIDIENNE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 48 VIS CANULEE POUR FRACTURE DE L'ODONTOIDE, TOUTES REFERENCES
Description : VIS CANULEE POUR FRACTURE DE L'ODONTOIDE, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 49 PROTHESE DE DISQUE CERVICAL A NOYAU MOBILE ET CENTRE DE ROTATION CONSTANT ASSURANT UNE AUTOSTABILITE DE LA PROTHESE, TOUTES REFERENCES
Description : PROTHESE DE DISQUE CERVICAL A NOYAU MOBILE ET CENTRE DE ROTATION CONSTANT ASSURANT UNE AUTOSTABILITE DE LA PROTHESE, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 50 PROTHESE DE DISQUE CERVICAL, TOUTES REFERENCES
Description : PROTHESE DE DISQUE CERVICAL, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 51 PROTHESE DE DISQUE LOMBAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description : PROTHESE DE DISQUE LOMBAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
N° 52 SUBSTITUT OSSEUX A BASE DE COLLAGENE ET AVEC PROPRIETES OSTEOCONDUCTIVES, TOUTES REFERENCES
Description : SUBSTITUT OSSEUX A BASE DE COLLAGENE ET AVEC PROPRIETES OSTEOCONDUCTIVES, TOUTES REFERENCES
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Lieu de livraison : Divers sites des établissements du GHT 10, dont l'établissement support est les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg (67200 Strasbourg) 67200 STRASBOURG FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		  33183300
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 19/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 11 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/11/26 à 09h00
Lieu : Strasbourg
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le webinaire aura lieu le vendredi 16 octobre 2026 à 11h30 pour une durée de 30 minutes.
Merci de vous référer au RC (paragraphe 1.2)
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
  Envoi le 02/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/10/26 à 16h11
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