| AVIS D'APPEL A CANDIDATURES |
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CRISTAL HABITAT M. Lucas BEAUJOLIN - Directeur Général 1 PLACE DU FORUM 73000 Chambéry Cédex Tél : 04 79 71 88 44 SIRET 74702034500035
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| L'avis implique un marché. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet | "Villa Renée" - 757 avenue Général Cartier - CHAMBERY - Construction d'un ensemble immobilier mixte comprenant 41 logements et 2 Etablissements Recevant du public (ERP) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026-LJ-1276-1-TVX | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure avec négociation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRK27 - Savoie | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. |
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| Code CPV principal | 45211350 - Travaux de construction de bâtiments multifonctionnels | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 09 : 09 - DEMOLITION DEPLOMBAGE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 10 : 10 - TERRASSEMENTS - VRD - PAYSAGE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 40 : 40- GROS OEUVRE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 50 : 50- CHARPENTE - COUVERTURE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 70 : 70- ETANCHEITE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 80 : 80- MENUISERIE EXTERIEURE PVC PLAXE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 90 : 90- MENUISERIE INTERIEURE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 130 : 130- PLATRERIE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 170 : 170- CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 190 : 190- ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 280 : 280- PEINTURE INTERIEURE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 310 : 310- ISOLATION EXTERIEURE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 320 : 320- SERRURERIE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 380 : 380- PORTES DE GARAGE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 400 : 400- CHAPE - CARRELAGE - FAÏENCES Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 420 : 420- SOLS SOUPLES & STRATIFIES Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 450 : 450- ISOLATION PROJETEE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Lot n° 470 : 470- ASCENSEURS Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Mémoire justifiant de l'expérience, des capacités techniques et financières de l'entreprise indiquant (utilisation du cadre de réponse obligatoire) : - les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Les qualifications et certifications demandés aux candidats - 4 références exécutées au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les plus importants - Organisation, procédés et méthodologies employés par l'opérateur économique pour s'assurer de la démarche environnementale Annexes du mémoire : - Copies des qualifications et certifications - Copies des attestations de bonne exécution des références Lot 10 : Qualibat 1273/1292/1311/1321/1322/1341 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Candidatures |
Remise des candidatures le
02/11/26 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chambéry 9, Place du Palais de Justice 73000 CHAMBERY Tél : 04 79 33 60 09 tgi-chambery@justice.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chambéry 9, Place du Palais de Justice 73000 CHAMBERY Tél : 04 79 33 60 09 tgi-chambery@justice.fr |
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Envoi le 02/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 02/10/26 à 15h10 |
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