| AVIS DE PUBLICITE |
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SPL ALLIANCE LOCALE POUR LA TRANSITION DES TERRITOIRES D'ALTITUDE (A.L.T.T.A.) M. Clément COLIN - Président du Directoire 238 boucle du Rosset 73320 Tignes Tél : 04 79 06 60 00 SIRET 94002575200012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
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Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de tenues de ski professionnelles |
| Référence | AP2A_2026-0062 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure avec négociation |
| Lieu principal de d'exécution | FRK27 - Savoie |
| Lieu d'exécution | 238 boucle du Rosset 73320 Tignes |
| Durée |
24 mois à compter du 04/01/27 |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
| Code CPV principal | 37411160 - Tenues de ski |
| Code CPV complémentaire | 18110000 - Vêtements professionnels |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 2 400 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. |
| Financement | Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
La date de début d'exécution "à compter du 04/01/2027" indiquée au présent avis est une date prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
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Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui |
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| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Candidatures |
Remise des candidatures le
19/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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La valeur estimée (HT) indiquée au présent avis représente le montant maximum de l'accord-cadre pour toute sa durée (reconductions comprises). |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SPL Alliance Locale Pour la Transition des Territoires d'Altitude (A.L.T.T.A.) 238 boucle du Rosset 73320 Tignes Tél : 04 79 06 60 00 correspondre@aws-france.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue Servient 69433 Lyon CEDEX 03 Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38 tj-lyon@justice.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf : Le Greffe du Tribunal Judiciaire indiqué ci-dessus. |
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Envoi le 02/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 02/10/26 à 19h10 |
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