| AVIS DE PUBLICITE |
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C DE CATTENOM ET ENVIRONS M. Roland BALCERZAK - Monsieur le Président 2, avenue du Général de Gaulle 57570 CATTENOM Tél : 03 82 82 05 60 SIRET 24570069500126
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
36 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Fourniture de composteurs individuels et partagés | ||||||||||||
| Référence | 2642 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||
| Lieu de livraison principal | FRF33 - Moselle | ||||||||||||
| Durée |
36 mois |
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| Description | L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. | ||||||||||||
| Code CPV principal | 39234000 - Caisses à compost | ||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Établissement public de coopération intercommunale (EPCI) |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs accueil@cc-ce.com Tél : 03 82 82 05 60 |
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| Documents | |||||||||||||
| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
03/11/26 à 12h00 au plus tard. |
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| Dépôt |
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Envoi le 07/10/26 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Semaine Metz-Thionville-Moselle |
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