| AVIS DE PUBLICITE |
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COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS M. Pierre CHASSAING - Président 5 mail Jost Pasquier BP 80045 - 63201 Riom cedex Tél : 04 73 67 11 00 - Fax : 04 73 67 11 01 SIRET 20007075300013
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| Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans 5 mail Jost Pasquier CS 80045 63201 RIOM Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Chanat-La-mouteyre commune de Chanat-La-Mouteyre 12 rue de Clermont null 63530 CHANAT LA MOUTEYRE Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Chappes Commune de Chappes 2 rue de la mairie null 63720 Chappes Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Chambaron sur Morge Commune de Chambaron sur Morge null 3 place de la résistance CELLULE 63200 Chambaron sur Morge Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune d'Ennezat Commune d'Ennezat null place de la mairie null 63720 ENNEZAT Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune d'Entraigues Commune d'Entraigues null place de la mairie null 63720 ENTRAIGUES Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Marsat Commune de Marsat null 10 Rue du Coudet null 63200 Marsat Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune des Martres d'Artière Commune des Martres d'Artrière null place de l'église null 63430 LES MARTRES D'ARTIERE Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune des Martres sur Morge Commune des Martres-sur-Morge 13 rue des écoles null 63720 LES MARTRES SUR MORGE Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Ménétrol Commune de Ménétrol 6 grande rue null 63200 MENETROL Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Pessat-Villeneuve Commune de Pessat-Villeneuve null place de la mairie null 63200 PESSAT-VILLENEUVE Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Pulvérières Commune de Pulvérières null avenue des Volcans null 63230 PULVERIERES Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Saint-Bonnet-Près-Riom Commune de Saint-Bonnet-Près-Riom 3 rue Jean Moulin null 63200 SAINT-BONNET-PRES-RIOM Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Saint-Ignat Commune de Saint-Ignat null place de la mairie null 63720 SAINT-IGNAT Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Saint-Ours-les-Roches Commune de Saint-Ours-les-Roches null le bourg null 63230 SAINT-OURS-LES-ROCHES Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Sayat Commune de Sayat null rue des mailleries null 63530 SAYAT Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Surat Commune de Surat 5 rue de la république null 63720 SURAT Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Volvic Commune de Volvic 1 place de la résistance null 63530 VOLVIC Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Centre Intercommunal d'Action Social de Riom Limagne et Volcans Centre Intercommunal d'Action social de RLV null 1 rue Jean Ferrat null 63720 ENNEZAT Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans 5 mail Jost Pasquier CS 80045 63201 RIOM Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Malintrat Commune de Malintrat null Rue de l'hôtel de ville null 63510 Malintrat Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune d'Enval Commune d'Enval 2 rue des écoles null 63530 Enval Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu Commune de Lussat Commune de Lussat 1 place de la mairie null 63360 LUSSAT Tél : 04 73 67 11 00 marches-publics@rlv.eu |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture et livraison de produits d'entretien et solution à l'eau ozonée | ||||||||||||
| Référence | RLV26-054 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRK14 - Puy-de-Dôme | ||||||||||||
| Description | Montant HT minimum pour la durée totale du lot n°1 : 274800.0 Euro(s) H.T - montant HT maximum pour la durée totale du contrat du lot n°1: 640 400.0 Euro(s) H.T Les quantités pour le lot n°2 sont indiquées dans l'acte d'engagement. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 39830000 - Produits de nettoyage | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Lot n° 01 : Produits d'entretien Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Lot n° 02 : Solution à l'eau ozonée Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Produits d'entretien Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations 10 % : Performance environnementale Lot n° 02 : Solution à l'eau ozonée Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations 10 % : Performance environnementale |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
06/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/11/26 à 12h30 |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le retrait du dossier de consultation et la remise des plis sont à effectuer sur le profil d'acheteur http://marchespublics.rlv.eu Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA DE LYON 1 boulevard Vivier Merle 69443 LYON Cedex 03 Tél : 04 26 99 28 33 ara.ccira@direccte.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr |
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Envoi le 06/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/10/26 à 13h10 Publication aux supports de presse suivants : La Montagne - Ed. du 63 |
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