ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE MONTBELIARD
Mme le MAIRE
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 MONTBELIARD CEDEX
Tél : 03 81 99 22 00
SIRET 21250388200012
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet MARCHE DE FOURNITURES DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET PRODUITS D'HYGIENE
Référence 2026 - EJE
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRC21 - Doubs
Description Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 204000.0 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 480000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 39812100 - Produits d'entretien des sols
Code CPV complémentaire 39224300 - Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
  39830000 - Produits de nettoyage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 480 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 PRODUITS D'ESSUYAGE, HYGIENE, ET COLLECTE DES DECHETS
Description : PRODUITS D'ESSUYAGE, HYGIENE, ET COLLECTE DES DECHETS
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : Territoire de la Ville 25200 Montbéliard Sur le territoire de la commune
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
200 000 33760000
N° 02 PRODUITS POUR LES SANITAIRES ET RESTAURANTS COLLECTIFS
Description : PRODUITS POUR LES SANITAIRES ET RESTAURANTS COLLECTIFS
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 68 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : Territoire de la Ville 25200 Montbéliard Sur le territoire de la commune
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
120 000 39830000
N° 03 PETITS MATERIELS POUR L'ENTRETIEN MENAGER
Description : PETITS MATERIELS POUR L'ENTRETIEN MENAGER
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : Territoire de la Ville 25200 Montbéliard Sur le territoire de la commune
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
28 000 39224300
N° 04 PAPIER ESSUIE MAINS ET PAPIER HYGIENIQUE
Description : PAPIER ESSUIE MAINS ET PAPIER HYGIENIQUE
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : Territoire de la Ville 25200 Montbéliard Sur le territoire de la commune
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
132 000 33760000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 09/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/11/26 à 13h00
Lieu : Montbéliard
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon Cedex 3
Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 06/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/10/26 à 16h10