| AVIS DE PUBLICITE |
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CRISTAL HABITAT M. Lucas BEAUJOLIN - Directeur Général 1 PLACE DU FORUM 73000 Chambéry Cédex Tél : 04 79 71 88 44 SIRET 74702034500035
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Missions de CSPS - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS |
| Référence | 2026_AMC-AC_SPS |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal d'exécution | FRK27 - Savoie |
| Lieu d'exécution | Agglomération de GRAND CHAMBÉRY et Département de la SAVOIE 73000 Chambéry |
| Durée |
48 mois à compter du 31/12/26 |
| Description | La présente consultation concerne l'Accord-Cadre de missions de coordinateur sécurité santé, qui définit les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. Le présent Accord-Cadre et les marchés subséquents qui en découlent ont pour objet la réalisation de missions de coordinateur sécurité santé (articles R 4532-11 à R.4532-16 du Code du travail), au fur et à mesure des besoins de Cristal Habitat, pour la réalisation d'opérations de construction neuves, de réhabilitation et d'amélioration du patrimoine. Le coordonnateur sécurité santé interviendra pour les phases de conception et de réalisation des opérations concernées et jusqu'à la fin de la période de parfait achèvement. |
| Code CPV principal | 71317200 - Services de santé et de sécurité |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'1 an, à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'1 an, avec une durée cumulée maximale de 4 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
09/11/26 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/11/26 à 11h05 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chambéry 9, Place du Palais de Justice 73000 CHAMBERY Tél : 04 79 33 60 09 tgi-chambery@justice.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chambéry 9, Place du Palais de Justice 73000 CHAMBERY Tél : 04 79 33 60 09 tgi-chambery@justice.fr |
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Envoi le 06/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 06/10/26 à 16h10 Publication aux supports de presse suivants : La Vie Nouvelle |
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