AVIS DE PUBLICITE

MAIRIE DE TARBES M. PASCAL CLAVERIE - LE MAIRE Service Commande Publique 11 rue André Fourcade TARBES 65000 TARBES Tél : 05 62 44 47 76 - Fax : 05 62 44 47 77 SIRET 21650440700018 Correspondre avec l'Acheteur

VILLE DE TARBES Service Commande Publique VILLE DE TARBES 1 Place Jean Jaurès 65013 TARBES Cedex 9 Tél : 05 62 44 47 76 marchespublics@mairie-tarbes.fr CCAS DE LA VILLE DE TARBES CCAS DE LA VILLE DE TARBES 29B rue Georges Clémenceau 65013 TARBES Tél : 05 62 44 47 76 marchespublics@mairie-tarbes.fr

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	ACQUISITION DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TARBES ET LE CCAS DE LA VILLE DE TARBES - RELANCE DES LOTS N°09 ET N°30.
Référence	26MFO015
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution	FRJ26 - Hautes-Pyrénées
Description	Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville de Tarbes agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes.
Code CPV principal	15800000 - Produits alimentaires divers
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 09 FONDS ET SAUCES DÉSHYDRATES Description : FONDS ET SAUCES DÉSHYDRATES Lieu de livraison : Territoire de la Ville + Payolle (Campan) 65000 TARBES FRJ26 - Hautes-Pyrénées Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non   15871260 N° 30 PATISSERIES SURGELEES ET GLACES Description : PATISSERIES SURGELEES ET GLACES Lieu de livraison : Territoire de la Ville + Payolle (Campan) 65000 TARBES FRJ26 - Hautes-Pyrénées Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non   15896000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres de la Ville et du CCAS.
Conditions de participation
	Lot n° 09 : FONDS ET SAUCES DÉSHYDRATES Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique. Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 30 : PATISSERIES SURGELEES ET GLACES Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique. Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution	Lot n° 09 : FONDS ET SAUCES DÉSHYDRATES Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 30 : PATISSERIES SURGELEES ET GLACES Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison
Renseignements	Correspondre avec l'Acheteur
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 06/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/11/26 à 12h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt	Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau 50 Cours Lyautey Villa Noulibos BP 543 64010 Pau Cedex Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93 greffe.ta-pau@juradm.fr http://greffe.ta-pau.juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges 103 bis, rue Belleville BP BP 952 33063 Bordeaux Tél : 05 57 01 97 51 jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
	Envoi le 07/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/10/26 à 10h10