| AVIS DE PUBLICITE |
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VILLE DE LEVALLOIS Mme le Maire Hôtel de Ville Place de la République 92300 Levallois Tél : 01 49 68 30 00 - Fax : 01 47 59 03 96 SIRET 21920044100018
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| Caisse des Ecoles 92300 Levallois Tél : 01 49 68 32 25 marches@ville-levallois.fr |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
26 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | ACQUISITION DE LIVRES | ||||||||||||||||||||
| Référence | DV2605 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FR105 - Hauts-de-Seine | ||||||||||||||||||||
| Description | La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres pour les médiathèques, le service Archives-Documentation, les structures de la petite enfance et la Caisse des Ecoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont passés sous la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Ils sont régis par les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande, attribués à un unique titulaire, soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Le montant maximal total des marchés est fixé à 670 000€ HT, compte tenu de leur durée totale, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Les marchés ne font pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. |
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| Code CPV principal | 22110000 - Livres imprimés | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
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Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 670 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Lot n° 1 : Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse Autres exigences économiques ou financières : Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat Références sur des livraisons spécifiées : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé Lot n° 2 : Fourniture d'oeuvres de fiction adultes et jeunesse Autres exigences économiques ou financières : Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat Références sur des livraisons spécifiées : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé Lot n° 3 : Fourniture de bandes dessinées, mangas et romans graphiques Autres exigences économiques ou financières : Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat Références sur des livraisons spécifiées : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé Lot n° 4 : Fourniture de livres non scolaires pour les établissements Petite Enfance Autres exigences économiques ou financières : Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent Effectif moyen annuel : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat Références sur des livraisons spécifiées : Une présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Fourniture d'ouvrages documentaires adultes et jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Qualité des moyens humains et du conseil 25 % : Qualité de la passation et du suivi des commandes 15 % : Qualité du service après-vente 15 % : Qualité de la livraison et prise en compte de la Responsabilité sociale et environnementale 5 % : Prix Lot n° 2 : Fourniture d'oeuvres de fiction adultes et jeunesse Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Qualité des moyens humains et du conseil 25 % : Qualité de la passation et du suivi des commandes 15 % : Qualité du service après-vente 15 % : Qualité de la livraison et prise en compte de la Responsabilité sociale et environnementale 5 % : Prix Lot n° 3 : Fourniture de bandes dessinées, mangas et romans graphiques Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Qualité des moyens humains et du conseil 25 % : Qualité de la passation et du suivi des commandes 15 % : Qualité du service après-vente 15 % : Qualité de la livraison et prise en compte de la Responsabilité sociale et environnementale 5 % : Prix Lot n° 4 : Fourniture de livres non scolaires pour les établissements Petite Enfance Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Connaissance du livre, conseil et médiation 15 % : Qualité de la passation et du suivi des commandes 15 % : Réactivité et qualité du service après-vente 15 % : Qualité de la livraison et prise en compte de la Responsabilité sociale et environnementale 5 % : Prix |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
09/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/11/26 à 13h30 |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront candidater soit en qualité de candidats individuels, soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises sous la forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Les critères de jugement comportent des sous-critères. Cf chapitre 3 du RC. Les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique «Poser une nouvelle question ». Date limite de question : 26/10/2026 à 12h00. Date limite de réponse aux questions : 02/11/2026. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du premier semestre 2028. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Ville de Levallois 92300 Levallois Tél : 01 49 68 32 25 marches@ville-levallois.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. |
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Envoi le 07/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/10/26 à 17h10 |
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