| AVIS DE PUBLICITE |
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LE MANS MÉTROPOLE Le Président Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 Le Mans - 9 Tél : 02 43 47 37 31 SIRET 24720013200014
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| Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Service Commande Publique et Achats Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 marches@lemans.fr Ville du Mans Service Commande Publique et Achats Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 marches@lemans.fr |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL ET LOCATION DE BOUTEILLES, un an renouvelable 3 fois | ||||||||||||
| Référence | 26105_FCS_EM_FD_P2 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRG04 - Sarthe | ||||||||||||
| Description | La consultation lancée par un groupement de commandes entre le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, d'un an renouvelable 3 fois à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure. Lot 1 en LMM : mini : 500€ / maxi : 50 000€ pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 1 en VDM : mini : 500€ / maxi : 25 000€ pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 2 en LMM : mini : 500€ / maxi : 50 000€ pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 2 en VDM : mini : 500€ / maxi : 25 000€ pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 24110000 - Gaz industriels | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 09122000 - Propane et butane | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
09/11/26 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 10/11/26 à 00h00 |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière. Renseignements administratifs : 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : 02.43.47.45.09 |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Prévision de renouvellement des prestations : premier semestre 2030 |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 marches@lemans.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso BP 24209 44042 Nantes Cedex 1 Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr |
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Envoi le 08/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/10/26 à 10h10 |
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