| AVIS DE PUBLICITE |
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DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE M. Georges Siffredi - Président du Conseil départemental Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies 92000 NANTERRE Tél : 08 06 00 00 92 SIRET 22920050600611
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 4 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de végétaux : Arbres tige, plants et baliveaux forestiers | ||||||||||||
| Référence | 20260419 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FR105 - Hauts-de-Seine | ||||||||||||
| Description | Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison d'arbres tiges, de baliveaux et de plants forestiers pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts de Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (PACT) (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau) Les prestations comprises sont la fourniture et la livraison des végétaux. |
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| Code CPV principal | 03451300 - Arbustes | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0 |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Lot n°1 - Fourniture et livraison d'arbres tige et conifères Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 10 % : Critère environnemental 40 % : Critère technique Lot n° 2 : Lot n°2 - Fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti chignon Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 10 % : Critère environnemental 40 % : Critère technique |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
12/11/26 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 13/11/26 à 10h00 Lieu : Nanterre Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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En ce qui concerne le lot n° 1 "fourniture et livraison d'arbres tiges et conifères", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (4) En ce qui concerne le lot n° 2 "fourniture et livraison de baliveaux et plants forestiers en contenants anti-chignon", il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune prestation supplémentaire éventuelle (PSE) n'est prévue. Les modalités de versement de l'avance sont détaillées dans le CCAP. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Chaque accord-cadre sera renouvelé à la date échéance. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Département des Hauts-de-Seine Direction de la commande publique Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies 92000 NANTERRE Tél : 08 06 00 00 92 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15 Tél : 01 82 52 42 67 pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr |
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Envoi le 08/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/10/26 à 16h10 |
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