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AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE FRÉJUS
M. le Maire
45 Place formigé
CS 70108
83608 FREJUS
Tél : 04 94 17 67 16
SIRET 21830061400011
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti
Référence 2026/TX/0023
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRL05 - Var
Description La présente consultation a pour objet un accord-cadre de travaux pour l'entretien, les grosses réparations et l'aménagement du patrimoine bâti de la Commune de Fréjus, réparti en 9 lots.
Code CPV principal 45300000 - Travaux d'équipement du bâtiment
Code CPV complémentaire 45259000 - Réparation et entretien d'équipements
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation
Description : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45262522
N° 2 Menuiserie bois - Agencement
Description : Menuiserie bois - Agencement
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45421000
N° 3 Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation
Description : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45421000
N° 4 Charpente - Couverture
Description : Charpente - Couverture
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45261000
N° 5 Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie
Description : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45442100
N° 6 Electricité - Courant fort - Courant faible
Description : Electricité - Courant fort - Courant faible
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45311200
N° 7 Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation
Description : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45330000
N° 8 Etanchéité
Description : Etanchéité
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45261420
N° 9 Voirie - Réseaux divers
Description : Voirie - Réseaux divers
Lieu d'exécution : 83600 Ville de Fréjus
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027.
Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. 		  45112500
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 2 : Menuiserie bois - Agencement
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 3 : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 4 : Charpente - Couverture
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 5 : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 6 : Electricité - Courant fort - Courant faible
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 7 : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 8 : Etanchéité
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 9 : Voirie - Réseaux divers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Prix des prestations au regard du DQE masqué
40 : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (SC1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - SC2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20)
10 : Performances en matière de protection de l'environnement
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 09/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/11/26 à 14h00
Lieu : Fréjus
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le prix noté sera analysé à partir du détail quantitatif estimatif masqué.
Le Détail Quantitatif Estimatif masqué sera renseigné par le Pouvoir adjudicateur en reprenant les prix unitaires inscrits au BPU par les candidats.

Chaque lot est conclu avec un montant minimum et un montant maximum annuels, les montants seront identiques pour chaque période.
Ils sont les suivants :
Lot n°01 : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation: Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel: 700 000,00 € HT
Lot n°02 : Menuiserie bois - Agencement: Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel: 150 000,00 € HT
Lot n°03 : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation : Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel: 400 000,00 € HT
Lot n°04 : Charpente - Couverture : Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel : 500 000,00 € HT
Lot n°05 : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie : Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel : 600 000,00 € HT
Lot n°06 : Electricité - Courant fort - Courant faible : Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel : 600 000,00 € HT
Lot n°07 : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation : Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel : 700 000,00 € HT
Lot n°08 : Etanchéité : Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel : 350 000,00 € HT
Lot n°09 : Voirie - Réseaux divers : Montant minimum annuel: 10 000,00 € HT- Montant maximum annuel : 600 000,00 € HT
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
greffe.ta-toulon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40 510 83041 Toulon Cedex 9
Tél : 04 94 42 79 30 - Fax : 04 94 42 79 89
greffe.ta-toulon@juradm.fr
  Envoi le 09/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/26 à 16h10
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