Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
M. Anthony HERMELINE - Directeur général
Place des Halles
28000 CHARTRES
Tél : 02 37 36 98 27
SIRET 98842180600015

Correspondre avec l'Acheteur

CHARTRES METROPOLE ENERGIES
32 RUE HELENE BOUCHER
28630 GELLAINVILLE
Tél : 02 37 36 98 27
marches.publics@cc-tv.fr

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 15 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Relance après déclaration sans suite.

Référence

26S006

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Lieu principal d'exécution

FRB02 - Eure-et-Loir

Description

La présente consultation concerne diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME).
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un seul opérateur économique. Les prestations concernent plusieurs sites de la SPL C'CTV et de la SPL CME et réparties en 15 lots.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres, pour un, plusieurs ou tous les lots.

Code CPV principal

90910000 - Services de nettoyage

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 15

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Nettoyage fours et chaudières pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage fours et chaudières pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 2	Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 3	Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 4	Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 5	Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 6	Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 7	Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Les interventions concernent plusieurs sites de la SPL C'CTV : - L'Unité de Valorisation Energétique (UVE), - les 3 quais de transfert de Mainvilliers, Nogent le Rotrou et Dangeau, - les 5 déchetteries (Chaunay, Champhol, Roinville, Dammarie et St Aubin des Bois), - la Collecte, - la plate-forme des déchets végétaux (PDV), - les 2 centres logistiques (CLT 1 et 2).		90910000
N° 8	Nettoyage bacs rétention eaux recyclées pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage bacs rétention eaux recyclées pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 9	Nettoyage silos pour la SPL C'CTV Description : Nettoyage silos pour la SPL C'CTV Lieu d'exécution : La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 10	Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME Description : Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME Lieu d'exécution : 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 11	Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME Description : Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME Lieu d'exécution : 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 12	Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME Description : Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME Lieu d'exécution : 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 13	Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME Description : Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME Lieu d'exécution : 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 14	Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME Description : Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME Lieu d'exécution : 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000
N° 15	Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME Description : Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME Lieu d'exécution : 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		90910000

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Offres

Remise des offres le 20/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/11/26 à 12h30

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Chacun des lots aboutira a la passation d'un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum pour une durée ferme de quatre ans maximum à compter de leur notification. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Aucune variante ni PSE autorisés.
Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- la SPL C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ;
- la SPL CHARTRES METROPOLE ENREGIES (CME).
Le coordonnateur du groupement de commandes est la SPL C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION.
La visite de site est conseillée mais non obligatoire pour prendre connaissance du lieu et des installations existantes. Les modalités pour effectuer une visite sont précisées dans le règlement de la consultation.
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Service Affaires juridiques et institutionnelles
La mare Corbonne
Route de Verneuil
28300 MAINVILLIERS
Tél : 02 37 36 98 27
marches.publics@cc-tv.fr

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Chartres
3 Rue Saint-Jacques
28019 CHARTRES CEDEX
Tél : 02 37 18 77 00 - Fax : 02 37 18 77 60
tj1-chartres@justice.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Envoi le 09/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/26 à 18h10