| AVIS DE PUBLICITE |
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SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT Mme la Directrice 28 rue de la Redoute 92260 FONTENAY-AUX-ROSES Tél : 01 46 42 44 35 SIRET 82144321500024
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Mission études de sol dans le cadre de la réalisation d'opérations d'aménagement et de construction menées par chaque membre du groupement |
| Référence | 2026-187 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal d'exécution | FR105 - Hauts-de-Seine |
| Lieu d'exécution | 28 rue de la Redoute 92260 FONTENAY-AUX-ROSES |
| Durée |
12 mois à compter du 28/12/26 |
| Description | Le marché a pour objet la réalisation de missions d'études de sol, consistant en des prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 600 000€ HT pour la durée totale du marché. |
| Code CPV principal | 71351500 - Services d'étude du sol |
| Code CPV complémentaire | 71332000 - Services d'ingénierie géotechnique |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le marché pourra faire l'objet de reconduction tacite d'une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. En cas de reconduction totale du marché, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de 48 mois. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
09/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/11/26 à 14h00 Lieu : Fontenay-aux-roses |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Un Groupement de commandes a été constitué en vue de procéder à la passation et à l'exécution du présent marché en application des dispositions des articles L.2113-6, L.2113-7 et L.2113-8 du Code de la Commande Publique, Ce groupement de commandes réunit : - La SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT - La SAEML VALLEE SUD DEVELOPPEMENT ; Le coordonnateur du groupement est la SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT Les variantes libres ne sont pas autorisées. Le marché ne comporte pas de variantes exigées. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Le marché pourra faire l'objet de reconduction tacite d'une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. En cas de reconduction totale du marché, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie 92020 Nanterre CEDEX Tél : 01 40 97 10 10 - Fax : 01 47 24 31 61 accueil.tj-nanterre@justice.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie 92020 Nanterre CEDEX Tél : 01 40 97 10 10 - Fax : 01 47 24 31 61 accueil.tj-nanterre@justice.fr |
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Envoi le 09/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/26 à 09h10 |
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