| AVIS DE PUBLICITE |
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EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG Mme Catherine TRAUTMANN - Présidente Centre administratif 1, parc de l'Etoile 67076 STRASBOURG Tél : 03 68 98 51 19 SIRET 24670048800017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts et pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 26EMS0178 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRF11 - Bas-Rhin | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 16800000 - Pièces pour machines agricoles et sylvicoles | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 3 260 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque AGRIA Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 02 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque ETESIA Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 03 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque PELLENC Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 04 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque RANSOMES Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 05 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque SCHELL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 06 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque STIHL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 07 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque WIEDENMANN Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 08 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque IVECO Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 09 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 10 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque RENAULT TRUCKS Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 11 : Fourniture de toutes pièces des circuits de freinage, embrayages et transmissions des véhicules légers, utilitaires légers et engins Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Lot n° 12 : Fourniture de toutes valves et régulateurs pour circuits de freinage ou de suspension, ainsi que toutes pièces périphériques pour poids-lourds Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque AGRIA Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 02 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque ETESIA Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 03 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque PELLENC Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 04 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque RANSOMES Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 05 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque SCHELL Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 06 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque STIHL Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 07 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque WIEDENMANN Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 08 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque IVECO Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 09 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 10 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque RENAULT TRUCKS Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 11 : Fourniture de toutes pièces des circuits de freinage, embrayages et transmissions des véhicules légers, utilitaires légers et engins Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison Lot n° 12 : Fourniture de toutes valves et régulateurs pour circuits de freinage ou de suspension, ainsi que toutes pièces périphériques pour poids-lourds Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison |
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| Offres |
Remise des offres le
17/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 17/11/26 à 14h00 Lieu : EMS |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La date de début de l'accord-cadre est fixée au 1er décembre 2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. La date de début d'exécution ci-dessus est donnée à titre prévisionnelle. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 09/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/26 à 10h10 |
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