| AVIS DE PUBLICITE |
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE M. Ludovic FAGAUT - Président 4 rue Gabriel Plançon 25043 BESANCON Tél : 03 81 87 88 89 SIRET 24250036100090
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Prélèvements et analyses d'effluents non domestiques, des paramètres généraux et de toxicité | ||||||||||||||||
| Référence | 2026-FCS-DEA-0145 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||||||
| Lieu d'exécution principal | FRC21 - Doubs | ||||||||||||||||
| Durée |
48 mois |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le DEA de GRAND BESANCON METROPOLE gère la collecte, le transport et le traitement des eaux usées et le traitement d'eau potable. Le réseau unitaire est équipé de déversoirs d'orage (D.O.) et reçoit des effluents non domestiques (E.N.D.). Le service entreprend un suivi des effluents dans le cadre de la lutte contre les pollutions toxiques dispersées au niveau des rejets industriels. Les stations de traitement des eaux usées doivent répondre aux exigences réglementaires, de la toxicité d'effluents et d'analyses de paramètres globaux. |
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| Code CPV principal | 72240000 - Services d'analyses et de programmation de systèmes | ||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 364 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
administratifs GRAND BESANCON METROPOLE Tél : 03 81 87 88 89 |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
05/11/26 à 12h00 au plus tard. |
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| Dépôt |
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le marché comprend des clauses : - environnementales, - de réexamen - complémentaires. |
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| Envoi le 14/10/26 à la publication | |||||||||||||||||


