ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Mme Valérie SIMONET - Présidente
Hôtel du département
BP 250 - 23011 GUERET
Tél : 05 44 30 23 23
SIRET 22230962700016
Correspondre avec l'Acheteur
Collège Claude Chabrol (AHUN)
28 Les Pradeaux
23150 AHUN
Tél : 05 55 62 41 83
ce.0230001b@ac-limoges.fr

Collège Jean Beaufret (AUZANCES)
19 Route de Montluçon
23700 AUZANCES
Tél : 05 55 67 02 60
ce.0230004e@ac-limoges.fr

Collège Jean Monnet (BENEVENT L'ABBAYE)
16 Place de la République
23210 BENEVENT L'ABBAYE
Tél : 05 55 62 09 61
ce.0230005f@ac-limoges.fr

Collège Marc Bloch (BONNAT)
6 Chemin de Ronde
23220 BONNAT
Tél : 05 55 62 12 94
ce.0230006g@ac-limoges.fr

Collège Jean Picart le Doux (BOURGANEUF)
1 Place Tournois
23400 BOURGANEUF
Tél : 05 55 64 29 30
ce.0230507b@ac-limoges.fr

Collège Henri Judet (BOUSSAC)
Rue Jules Ferry
23600 BOUSSAC
Tél : 05 55 65 15 28
ce.0230009k@ac-limoges.fr

Collège Jean Zay (CHAMBON SUR VOUEIZE)
Côte des Granges
23170 CHAMBON SUR VOUEIZE
Tél : 05 55 82 27 17
ce.0230010l@ac-limoges.fr

Collège Françoise Dolto (CHATELUS MALVALEIX)
36 rue de la Marche
23270 CHATELUS-MALVALEIX
Tél : 05 55 80 52 09
ce.0230011l@ac-limoges.fr

Collège Simone Veil (CHENERAILLES)
4 rue Michel Balandier
23130 CHENERAILLES
Tél : 05 55 62 96 20
ce.0230012n@ac-limoges.fr

Collège Georges Nigremont (CROCQ)
Route de La Courtine
23260 CROCQ
Tél : 05 55 67 43 88
ce.0230014r@ac-limoges.fr

Collège Benjamin Bord (DUN LE PALESTEL)
Avenue du Docteur Bord
23800 DUN LE PALESTEL
Tél : 05 55 89 00 68
ce.0230408u@ac-limoges.fr

Collège Jacques Grancher (FELLETIN)
2 rue du Château
23500 FELLETIN
Tél : 05 55 66 40 44
ce.0230017u@ac-limoges.fr

Collège Jules Marouzeau (GUERET)
25 avenue de la Sénatorerie
23000 GUERET
Tél : 05 55 51 90 60
ce.0230488f@ac-limoges.fr

Collège Martin Nadaud (GUERET)
Avenue René Cassin
23000 GUERET
Tél : 05 55 52 47 19
ce.0230487e@ac-limoges.fr

Collège Octave Gachon (PARSAC)
Rue des Ecoles
23140 PARSAC
Tél : 05 55 62 23 28
ce.0230023a@ac-limoges.fr

Collège Louis Durand (SAINT-VAURY)
Rue de la Roche
23320 SAINT-VAURY
Tél : 05 55 80 20 07
ce.0230028f@ac-limoges.fr

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture et livraison de produits et de matériels d'entretien (dans le cadre d'un groupement de commandes avec les collèges creusois).
Référence PROD ENTRETIEN
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRI22 - Creuse
Description La présente consultation a pour objet la "Fourniture et livraison de produits et de matériels d'entretien (dans le cadre d'un groupement de commandes avec les collèges creusois)" pour le compte du groupement de commandes dont la liste des membres est jointe en annexe 1 du Dossier de Consultation des Entreprises intitulée "Liste des membres du groupement de commandes".
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter 1er janvier 2027 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027) jusqu'au 31 décembre 2027. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2030.
Pour chaque membre, les lieux de livraison sont renseignés dans l'annexe n°2 « Liste indicative des lieux de livraison».
Code CPV principal 39830000 - Produits de nettoyage
Code CPV complémentaire 33711900 - Savon
  33761000 - Papier hygiénique
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Produits écolabellisés et écocertifiés
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 120 000 €HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Lieu de livraison : FRI22 - Creuse
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2030.
Informations complémentaires : La date de début d'exécution fixée au 01/01/2027 est prévisionnelle.
Le délai souhaité d'exécution (=de livraison) des bons de commande est fixé, par l'Acheteur, à 5 jours ouvrés sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son AE.
  39831240
N° 2 Produits bruts
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 6 000 €HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Lieu de livraison : FRI22 - Creuse
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2030.
Informations complémentaires : La date de durée à compter du 01/01/2027 est prévisionnelle.
Le délai souhaité d'exécution (=de livraison) des bons de commande est fixé, par l'Acheteur, à 5 jours ouvrés sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son AE.
  39831240
N° 3 Produits hors écolabellisés et bruts
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 120 000 €HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Lieu de livraison : FRI22 - Creuse
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2030.
Informations complémentaires : La date de durée à compter du 01/01/2027 est prévisionnelle.
Le délai souhaité d'exécution (=de livraison) des bons de commande est fixé, par l'Acheteur, à 5 jours ouvrés sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son AE.
  39831240
N° 4 Matériels d'entretien et consommables
Description : Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande sans minimum et avec maximum de 300 000 €HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle
Lieu de livraison : FRI22 - Creuse
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois, par périodes successives d'un an, sans toutefois dépasser le 31 décembre 2030.
Informations complémentaires : La date de durée à compter du 01/01/2027 est prévisionnelle.
Le délai souhaité d'exécution (=de livraison) des bons de commande est fixé, par l'Acheteur, à 15 jours ouvrés sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son AE.
  39224300
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Produits écolabellisés et écocertifiés
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 : Qualité (en points)
40 : Prix (en point)
15 : Qualité environnementale des produits (en points)
5 : Délai d'exécution (en points)
Lot n° 2 : Produits bruts
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 : Qualité (en points)
40 : Prix (en point)
15 : Qualité environnementale des produits (en points)
5 : Délai d'exécution (en points)
Lot n° 3 : Produits hors écolabellisés et bruts
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Qualité (en points)
40 : Prix (en point)
5 : Qualité environnementale des produits (en points)
5 : Délai d'exécution (en points)
Lot n° 4 : Matériels d'entretien et consommables
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 : Qualité (en points)
40 : Prix (en point)
5 : Qualité environnementale des produits (en points)
5 : Délai d'exécution (en points)
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 13/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/11/26 à 14h00
Lieu : Guéret
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les délai(s) d'introduction des recours sont renseignés à l'article 9 du règlement de la consultation.
Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.
Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation.
Les candidats doivent fournir des échantillons à l'appui de leur offre. Les références des articles sont renseignées dans le document intitulé "Echantillons" et les modalités de remise de ces échantillons (envoi par pli séparé) sont fixées à l'article 7.4 du règlement de la consultation.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Conseil Départemental de la Creuse
BP 250 23011 GUERET Cedex
Tél : 05 44 30 26 73
bureau-marches@creuse.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges
1, cours Vergniaud
87000 Limoges
Tél : 05 55 33 91 55 - Fax : 05 55 33 91 60
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Limoges
1, cours Vergniaud
87000 Limoges
Tél : 05 55 33 91 55 - Fax : 05 55 33 91 60
greffe.ta-limoges@juradm.fr
  Envoi le 13/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/10/26 à 11h10