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AVIS DE PUBLICITE

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU BASSIN DE BRIVE
M. Frédéric Soulier - Président
9 avenue Léo Lagrange
BP 103 - 19103 Brive
Tél : 05 55 74 10 00
SIRET 20004317200010
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Entretien et petits travaux des zones d'activités de la CABB
Référence 2026 08 14 1602
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRI21 - Corrèze
Description Accord cadre à bons de commande composé de 6 lots: VRD ; Eclairage Public ; Espaces verts ; Signalisation ; Nettoyage urbain ; Clôtures, Balayage
Durée de 4 ans Années 2027 à 2030
Code CPV principal 45233141 - Travaux d'entretien routier
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 3 430 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 VRD
Description : Lot n°1 VRD
Lieu d'exécution : ZAC de la CABB 19100 BRIVE FRI21 - Corrèze
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant minimum quadriennal 300 000 € HT maximum quadriennal 3 500 000 € HT 		2 370 000 45233141
N° 2 Lot n°2 Eclairage public
Description : Lot n°2 Eclairage public
Lieu d'exécution : ZAC de la CABB 19100 BRIVE FRI21 - Corrèze
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant minimum quadriennal 80 000 € HT montant maximum quadriennal 900 000 € HT 		200 000 34928500
N° 3 Lot n°3 Espaces verts
Description : Lot n°3 Espaces verts
Lieu d'exécution : ZAC de la CABB 19100 BRIVE FRI21 - Corrèze
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant minimum quadriennal 240 000 € HT montant maximum quadriennal 1000000€ HT 		520 000 77310000
N° 4 Lot n°4 Signalisation
Description : Lot n°4 Signalisation
Lieu d'exécution : ZAC de la CABB 19100 BRIVE FRI21 - Corrèze
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant minimum quadriennal 20 000 € HT montant maximum quadriennal 200 000 € HT 		100 000 34942000
N° 5 Lot n°5 Nettoyage urbain
Description : Lot n°5 Nettoyage urbain
Lieu d'exécution : ZAC de la CABB 19100 BRIVE FRI21 - Corrèze
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant minimum quadriennal 20 000 € HT montant maximum quadriennal 200 000 € HT 		60 000 90522400
N° 6 Lot n°6 Clôtures
Description : Lot n°6 Clôtures
Lieu d'exécution : ZAC de la CABB 19100 BRIVE FRI21 - Corrèze
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		80 000 34928200
N° 7 Lot 7 Balayage mécanisé
Description : Lot 7 Balayage mécanisé
Lieu d'exécution : ZAC de la CABB 19100 BRIVE FRI21 - Corrèze
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Montant minimum quadriennal 40 000 € HT montant maximum quadriennal 200 000 € HT 		100 000 90610000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 13/11/26 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/11/26 à 14h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges
2, cours Bugeaud CS 40410
87000 Limoges
Tél : 05 55 33 91 55
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Limoges
2, cours Bugeaud CS 40410
87000 Limoges
Tél : 05 55 33 91 55
greffe.ta-limoges@juradm.fr
  Envoi le 13/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/10/26 à 10h10
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