| Objet |
Fourniture de matériaux et matériel pour bâtiment, voirie et espaces publics - Années 2027 à 2030
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| Référence |
26BLEP17 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Lieu principal de d'exécution |
FRC21 - Doubs |
| Description |
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
| Code CPV principal |
44111000 - Matériaux de bâtiment |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
3 000 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Quincaillerie de bâtiment
Description : Quincaillerie de bâtiment
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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112 000
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44316400
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| N° 02 |
Quincaillerie d'ameublement
Description : Quincaillerie d'ameublement
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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60 000
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44316400
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| N° 03 |
Visserie
Description : Visserie
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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60 000
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44316400
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| N° 04 |
Métallerie et dérivés
Description : Métallerie et dérivés
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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72 000
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44330000
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| N° 05 |
Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Description : Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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480 000
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39715000
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| N° 06 |
Bois oeuvrés
Description : Bois oeuvrés
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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240 000
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03419000
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| N° 07 |
Matériel électrique pour bâtiment et éclairage public
Description : Matériel électrique pour bâtiment et éclairage public
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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840 000
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31200000
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| N° 08 |
Mats d'éclairage public et de signalisation tricolore
Description : Mats d'éclairage public et de signalisation tricolore
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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80 000
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44212250
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| N° 09 |
Peinture de bâtiment
Description : Peinture de bâtiment
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 52 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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160 000
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44810000
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| N° 10 |
Produits de marquage routier
Description : Produits de marquage routier
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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200 000
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44811000
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| N° 11 |
Matériaux de maçonnerie de voirie et bâtiment
Description : Matériaux de maçonnerie de voirie et bâtiment
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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232 000
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44111000
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| N° 12 |
Bétons bitumineux à chaud et à froid en vrac
Description : Bétons bitumineux à chaud et à froid en vrac
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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200 000
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44113310
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| N° 13 |
Bétons bitumineux à froid conditionnés
Description : Bétons bitumineux à froid conditionnés
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison : 101 faubourg de Besançon 25200 MONTBELIARD Centre Technique Municipal (CTM) 101 faubourg de Besançon 25200 Montbéliard
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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20 000
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44113310
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
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| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
13/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/11/26 à 12h00
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| Dépôt |
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon Cedex 3
Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Envoi le 13/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
13/10/26 à 13h10
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