| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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COMMUNE D'ÉVRY-COURCOURONNES M. Stéphane BEAUDET - Maire Place des Dts de l'Homme et du Citoyen 91000 Évry-Courcouronnes Tél : 01 69 36 66 66 SIRET 20008352500010
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | FOURNITURE DE SUPPORTS DE CULTURE VEGETALISES |
| Référence | 2026-53 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal de d'exécution | FR104 - Essonne |
| Lieu d'exécution | Place des Droits de l'Homme et du Citoyen 91000 Commune d'Évry-Courcouronnes |
| Durée |
48 mois à compter du 10/01/27 |
| Description | La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 1 400 000 € HT sur toute la durée de l'accord-cadre, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. |
| Code CPV principal | 03121100 - Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le marché est conclu pour 1 an, renouvelable 3 fois maximum par tacite reconduction, soit 4 ans au total |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
16/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/11/26 à 12h15 Lieu : EVRY-COURCOURONNES |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le candidat doit remettre un échantillon sans plante mais avec substrat à l'appui de son offre. Cet échantillon devra être déposé au : CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL 18/20 Boulevard Louise Michel 91000 EVRY-COURCOURONNES Il convient de contacter Monsieur Yann ARBAUD par mail (yann.arbaud@evrycourcouronnes.fr) afin de fixer d'une date et une heure de rendez-vous. L'échantillon pourra être récupéré par le candidat à l'issue de son examen par l'acheteur. Il ne fera l'objet d'aucune rémunération ni indemnisation de la part de l'acheteur. Le candidat est responsable de la récupération de son échantillon dans les conditions qui lui seront communiquées par l'acheteur |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Point de départ : 10 janvier 2027. Le marché est conclu pour 1 an, renouvelable 3 fois maximum par tacite reconduction, soit 4 ans au total. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Commune d'Évry-Courcouronnes REBECA MVOU Place des Droits de l'Homme et du Citoyen 91000 Commune d'Évry-Courcouronnes Tél : 01 69 36 66 66 marches.publics@evrycourcouronnes.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 20 54 00 - Fax : 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ |
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Envoi le 14/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/10/26 à 13h10 |
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