| AVIS DE PUBLICITE |
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GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS Mme Valérie BENEAT-MARLIER - Directrice Générale Rue du Docteur Schweitzer 17019 LA ROCHELLE CEDEX Tél : 05 46 45 69 69 SIRET 20004783500018
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| GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE AUNIS Groupe Hospitalier La Rochelle - Ré - Aunis RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 17019 LA ROCHELLE CEDEX Tél : 05 46 45 51 10 cellule-marches@ght-atlantique17.fr GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE RE AUNIS Groupe Hospitalier La Rochelle - Ré - Aunis RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 17019 LA ROCHELLE CEDEX Tél : 05 46 45 51 10 cellule-marches@ght-atlantique17.fr CENTRE HOSPITALIER ROCHEFORT Groupe Hospitalier La Rochelle - Ré - Aunis RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER 17019 LA ROCHELLE CEDEX Tél : 05 46 88 50 50 cellule-marches@ght-atlantique17.fr |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Collecte, transport, valorisation et traitement des déchets d'activité de soins non dangereux (DASND) du GHT Atlantique 17 | ||||||||||||
| Référence | 2026-AO-DASND | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRI32 - Charente-Maritime | ||||||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 90524400 - Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
13/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 13/11/26 à 13h00 |
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| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 greffe.ta-poitiers@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 greffe.ta-poitiers@juradm.fr |
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Envoi le 13/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/10/26 à 17h10 |
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