| AVIS DE PUBLICITE |
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T2C - RÉGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE M. le Directeur Général 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE Tél : 04 73 28 56 56 SIRET 78951516000024
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
36 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 5 au maximum |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
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Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES MATERIELS ROULANTS BUS HESS et E-IVECO | ||||||||||||
| Référence | ML | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure avec négociation | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRK14 - Puy-de-Dôme | ||||||||||||
| Description | La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective. | ||||||||||||
| Code CPV principal | 34900000 - Équipement de transport et pièces détachées divers | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. |
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| Financement | Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-31113 de Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres. |
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| Forme juridique | Aucune forme juridique de groupement d'entreprise n'est imposée. | ||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le CCTP |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Candidatures |
Remise des candidatures le
02/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE Tél : 04 73 28 56 56 marches.publics@t2c.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 15/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/10/26 à 17h10 |
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