AVIS DE PUBLICITE

CH DE SAINT-BRIEUC/PAIMPOL/TRÉGUIER - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT D'ARMOR Madame la Directrice 10, rue Marcel Proust 22027 SAINT-BRIEUC - 01 Tél : 02 96 01 72 88 SIRET 26220009000013 Correspondre avec l'Acheteur

CH de Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier CH de SAINT-BRIEUC-PAIMPOL-TREGUIER 10 Rue Marcel Proust null 22027 SAINT-BRIEUC CEDEX Tél : 02 96 01 81 36 cellule.marches@armorsante.bzh Centre Hospitalier de Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier Madame le Directeur CH de Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier - Etablissement support du GHT d'Armor null Cellule Marchés 10, rue M. Proust 22000 SAINT-BRIEUC Tél : 02 96 01 81 36 cellule.marches@armorsante.bzh

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	AO MÉDICAMENTS - SYSTÈME GENITO-URINAIRE ET HORMONES SEXUELLES (Classe ATC G) / HORMONES SYSTÉMIQUES, HORMONES SEXUELLES EXCLUES (Classe ATC H)
Référence	26A503
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution	FRH01 - Côtes-d'Armor
Description	Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 5.0E7 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. AO MÉDICAMENTS - SYSTÈME GENITO-URINAIRE ET HORMONES SEXUELLES (Classe ATC G) / HORMONES SYSTÉMIQUES, HORMONES SEXUELLES EXCLUES (Classe ATC H)
Code CPV principal	33641000 - Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 6 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 1 ALFUZOSINE Description : ALFUZOSINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 280,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 41 280 33641000 N° 2 ARGIPRESSINE Description : ARGIPRESSINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 166 320,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 166 320 33641000 N° 3 ATOSIBAN Description : ATOSIBAN Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 488 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 488 400 33641000 N° 4 BETAMETHASONE FORME ORALE Description : BETAMETHASONE FORME ORALE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 480,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 6 480 33641000 N° 5 BETAMETHASONE INJECTABLE Description : BETAMETHASONE INJECTABLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 191 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 191 800 33641000 N° 6 CABERGOLINE Description : CABERGOLINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 72 600 33641000 N° 7 CARBETOCINE Description : CARBETOCINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 86 160,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 86 160 33641000 N° 8 CARBIMAZOLE Description : CARBIMAZOLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 360,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 35 360 33641000 N° 9 CINACALCET Description : CINACALCET Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 48 400 33641000 N° 10 CONTRACEPTION - DESOGESTREL Description : CONTRACEPTION - DESOGESTREL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 9 600 33641000 N° 11 CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL + LEVONORGESTREL TRIPHASIQUE Description : CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL + LEVONORGESTREL TRIPHASIQUE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 400 33641000 N° 12 CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 15MCG + GESTODENE 60MCG Description : CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 15MCG + GESTODENE 60MCG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 200 33641000 N° 13 CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 20MCG + LEVONORGESTREL 100MCG Description : CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 20MCG + LEVONORGESTREL 100MCG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 4 400 33641000 N° 14 CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 30MCG + LEVONORGESTREL 150MCG Description : CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 30MCG + LEVONORGESTREL 150MCG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 2 800 33641000 N° 15 CONTRACEPTION - ETONOGESTREL Description : CONTRACEPTION - ETONOGESTREL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 442 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 442 800 33641000 N° 16 CONTRACEPTION - LEVONORGESTREL 19,5MG SYSTEME DE DIFFUSION INTRA-UTERIN Description : CONTRACEPTION - LEVONORGESTREL 19,5MG SYSTEME DE DIFFUSION INTRA-UTERIN Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 247,92 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 20 247 33641000 N° 17 CONTRACEPTION - LEVONORGESTREL 52MG DISPOSITIF INTRA-UTERIN Description : CONTRACEPTION - LEVONORGESTREL 52MG DISPOSITIF INTRA-UTERIN Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 60 000 33641000 N° 18 CONTRACEPTION - NORELGESTROMINE + ETHINYLESTRADIOL 203MCG + 33,9MCG/24H Description : CONTRACEPTION - NORELGESTROMINE + ETHINYLESTRADIOL 203MCG + 33,9MCG/24H Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 2 800 33641000 N° 19 CONTRACEPTION D'URGENCE - LEVONORGESTREL Description : CONTRACEPTION D'URGENCE - LEVONORGESTREL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 6 000 33641000 N° 20 CONTRACEPTION D'URGENCE - ULIPRISTAL Description : CONTRACEPTION D'URGENCE - ULIPRISTAL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 16 800 33641000 N° 21 CYPROTERONE Description : CYPROTERONE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 35 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 35 200 33641000 N° 22 DESMOPRESSINE Description : DESMOPRESSINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 160 000 33641000 N° 23 DEXAMETHASONE BUVABLE Description : DEXAMETHASONE BUVABLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 160 000 33641000 N° 24 DEXAMETHASONE COMPRIME 40MG Description : DEXAMETHASONE COMPRIME 40MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 215 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 215 200 33641000 N° 25 DEXAMETHASONE COMPRIME 6MG - 10MG ET 20MG Description : DEXAMETHASONE COMPRIME 6MG - 10MG ET 20MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 322 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 322 000 33641000 N° 26 DEXAMETHASONE INJECTABLE 20 MG Description : DEXAMETHASONE INJECTABLE 20 MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 92 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 92 000 33641000 N° 27 DEXAMETHASONE INJECTABLE 4 MG Description : DEXAMETHASONE INJECTABLE 4 MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 240 000 33641000 N° 28 DINOPROSTONE DISPOSITIF VAGINAL Description : DINOPROSTONE DISPOSITIF VAGINAL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 126 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 126 000 33641000 N° 29 DINOPROSTONE GEL VAGINAL Description : DINOPROSTONE GEL VAGINAL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 68 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 68 400 33641000 N° 30 ECONAZOLE Description : ECONAZOLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 540,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 13 540 33641000 N° 31 ETELCALCETIDE Description : ETELCALCETIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 130 160,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 130 160 33641000 N° 32 FLUDROCORTISONE Description : FLUDROCORTISONE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 332 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 332 000 33641000 N° 33 GLUCAGON INJECTABLE Description : GLUCAGON INJECTABLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 560 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 560 000 33641000 N° 34 GLUCAGON NASAL Description : GLUCAGON NASAL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 72 000 33641000 N° 35 HYDROCORTISONE FORME ORALE Description : HYDROCORTISONE FORME ORALE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 124 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 124 000 33641000 N° 36 HYDROCORTISONE INJECTABLE Description : HYDROCORTISONE INJECTABLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 322 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 322 000 33641000 N° 37 INHIBITEUR DE LA 5 ALPHA-REDUCTASE-UROLOGIE Description : INHIBITEUR DE LA 5 ALPHA-REDUCTASE-UROLOGIE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 32 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 32 400 33641000 N° 38 LANREOTIDE Description : LANREOTIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 020 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 1 020 000 33641000 N° 39 LEVOTHYROXINE SODIQUE COMPRIME Description : LEVOTHYROXINE SODIQUE COMPRIME Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 283 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 283 200 33641000 N° 40 LEVOTHYROXINE SODIQUE SOLUTION BUVABLE ET INJECTABLE Description : LEVOTHYROXINE SODIQUE SOLUTION BUVABLE ET INJECTABLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 892 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 892 400 33641000 N° 41 MENOTROPINE Description : MENOTROPINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 1 600 33641000 N° 42 METHYLERGOMETRINE Description : METHYLERGOMETRINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 600 33641000 N° 43 METHYLPREDNISOLONE FORME ORALE Description : METHYLPREDNISOLONE FORME ORALE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 180 000 33641000 N° 44 METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE 20MG ET 120MG Description : METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE 20MG ET 120MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 920 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 920 000 33641000 N° 45 METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE 40MG - 500MG ET 1G Description : METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE 40MG - 500MG ET 1G Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 360 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 1 360 000 33641000 N° 46 METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE RETARD Description : METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE RETARD Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 9 200 33641000 N° 47 METRONIDAZOLE Description : METRONIDAZOLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 800 33641000 N° 48 MIFEPRISTONE Description : MIFEPRISTONE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 400 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 1 400 000 33641000 N° 49 MISOPROSTOL - DECLENCHEMENT DU TRAVAIL Description : MISOPROSTOL - DECLENCHEMENT DU TRAVAIL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 806 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 2 806 000 33641000 N° 50 MISOPROSTOL - INTERRUPTION DE GROSSESSE - COMPRIME 200MCG Description : MISOPROSTOL - INTERRUPTION DE GROSSESSE - COMPRIME 200MCG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 604 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 604 000 33641000 N° 51 MISOPROSTOL - INTERRUPTION DE GROSSESSE - COMPRIME 400MCG Description : MISOPROSTOL - INTERRUPTION DE GROSSESSE - COMPRIME 400MCG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 660 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 660 000 33641000 N° 52 OCTREOTIDE Description : OCTREOTIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 363 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 1 363 200 33641000 N° 53 OCTREOTIDE LP Description : OCTREOTIDE LP Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 564 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 1 564 000 33641000 N° 54 OSILODROSTAT Description : OSILODROSTAT Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 600 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 600 000 33641000 N° 55 OXYBUTYNINE Description : OXYBUTYNINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 6 800 33641000 N° 56 OXYTOCINE Description : OXYTOCINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 92 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 92 000 33641000 N° 57 PASIREOTIDE Description : PASIREOTIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 146 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 146 000 33641000 N° 58 POVIDONE IODEE Description : POVIDONE IODEE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 72 000 33641000 N° 59 PREDNISOLONE COMPRIME 20MG Description : PREDNISOLONE COMPRIME 20MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 260 000 33641000 N° 60 PREDNISOLONE COMPRIME 5MG Description : PREDNISOLONE COMPRIME 5MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 38 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 38 000 33641000 N° 61 PREDNISOLONE INJECTABLE Description : PREDNISOLONE INJECTABLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 76 000 33641000 N° 62 PREDNISONE COMPRIME 1MG Description : PREDNISONE COMPRIME 1MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 31 200,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 31 200 33641000 N° 63 PREDNISONE COMPRIME 5MG ET 20MG Description : PREDNISONE COMPRIME 5MG ET 20MG Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 188 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 188 000 33641000 N° 64 PROPYLTHIOURACILE Description : PROPYLTHIOURACILE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 27 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 27 600 33641000 N° 65 RALOXIFENE Description : RALOXIFENE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 600,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 600 33641000 N° 66 SERENOA REPENS (PALMIER DE FLORIDE) Description : SERENOA REPENS (PALMIER DE FLORIDE) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 346 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 346 000 33641000 N° 67 SILDENAFIL COMPRIME Description : SILDENAFIL COMPRIME Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 40 400 33641000 N° 68 SILDENAFIL SUSPENSION BUVABLE Description : SILDENAFIL SUSPENSION BUVABLE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 484 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 484 000 33641000 N° 69 SILODOSINE Description : SILODOSINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 152 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 152 000 33641000 N° 70 SOLIFENACINE Description : SOLIFENACINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 22 400 33641000 N° 71 SOMATOSTATINE Description : SOMATOSTATINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 296 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 296 000 33641000 N° 72 SULPROSTONE Description : SULPROSTONE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 380 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 380 000 33641000 N° 73 TADALAFIL Description : TADALAFIL Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 412 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 412 000 33641000 N° 74 TADALAFIL PRINCEPS Description : TADALAFIL PRINCEPS Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 580 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 580 000 33641000 N° 75 TAMSULOSINE Description : TAMSULOSINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 160 000 33641000 N° 76 TAMSULOSINE EN VRAC Description : TAMSULOSINE EN VRAC Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 60 000 33641000 N° 77 TERIPARATIDE Description : TERIPARATIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 588 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 588 000 33641000 N° 78 TERLIPRESSINE Description : TERLIPRESSINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 76 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 76 000 33641000 N° 79 TETRACOSACTIDE Description : TETRACOSACTIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 88 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 88 000 33641000 N° 80 TRIAMCINOLONE ACETONIDE Description : TRIAMCINOLONE ACETONIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 16 000 33641000 N° 81 TRIAMCINOLONE HEXACETONIDE Description : TRIAMCINOLONE HEXACETONIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 84 000 33641000 N° 82 TROSPIUM CHLORURE Description : TROSPIUM CHLORURE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lieu de livraison : 10 RUE MARCEL PROUST 22000 SAINT-BRIEUC Les lieux de livraison sont détaillés en annexe 1 au CCTP - Contacts, Points de livraison, coordonnées commandes et facturation. 22000 Saint-Brieuc Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 60 000 33641000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
	Lot n° 1 : ALFUZOSINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 2 : ARGIPRESSINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 3 : ATOSIBAN Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 4 : BETAMETHASONE FORME ORALE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 5 : BETAMETHASONE INJECTABLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 6 : CABERGOLINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 7 : CARBETOCINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 8 : CARBIMAZOLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 9 : CINACALCET Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 10 : CONTRACEPTION - DESOGESTREL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 11 : CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL + LEVONORGESTREL TRIPHASIQUE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 12 : CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 15MCG + GESTODENE 60MCG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 13 : CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 20MCG + LEVONORGESTREL 100MCG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 14 : CONTRACEPTION - ETHINYLESTRADIOL 30MCG + LEVONORGESTREL 150MCG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 15 : CONTRACEPTION - ETONOGESTREL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 16 : CONTRACEPTION - LEVONORGESTREL 19,5MG SYSTEME DE DIFFUSION INTRA-UTERIN Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 17 : CONTRACEPTION - LEVONORGESTREL 52MG DISPOSITIF INTRA-UTERIN Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 18 : CONTRACEPTION - NORELGESTROMINE + ETHINYLESTRADIOL 203MCG + 33,9MCG/24H Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 19 : CONTRACEPTION D'URGENCE - LEVONORGESTREL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 20 : CONTRACEPTION D'URGENCE - ULIPRISTAL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 21 : CYPROTERONE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 22 : DESMOPRESSINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 23 : DEXAMETHASONE BUVABLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 24 : DEXAMETHASONE COMPRIME 40MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 25 : DEXAMETHASONE COMPRIME 6MG - 10MG ET 20MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 26 : DEXAMETHASONE INJECTABLE 20 MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 27 : DEXAMETHASONE INJECTABLE 4 MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 28 : DINOPROSTONE DISPOSITIF VAGINAL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 29 : DINOPROSTONE GEL VAGINAL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 30 : ECONAZOLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 31 : ETELCALCETIDE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 32 : FLUDROCORTISONE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 33 : GLUCAGON INJECTABLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 34 : GLUCAGON NASAL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 35 : HYDROCORTISONE FORME ORALE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 36 : HYDROCORTISONE INJECTABLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 37 : INHIBITEUR DE LA 5 ALPHA-REDUCTASE-UROLOGIE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 38 : LANREOTIDE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 39 : LEVOTHYROXINE SODIQUE COMPRIME Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 40 : LEVOTHYROXINE SODIQUE SOLUTION BUVABLE ET INJECTABLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 41 : MENOTROPINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 42 : METHYLERGOMETRINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 43 : METHYLPREDNISOLONE FORME ORALE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 44 : METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE 20MG ET 120MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 45 : METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE 40MG - 500MG ET 1G Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 46 : METHYLPREDNISOLONE INJECTABLE RETARD Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 47 : METRONIDAZOLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 48 : MIFEPRISTONE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 49 : MISOPROSTOL - DECLENCHEMENT DU TRAVAIL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 50 : MISOPROSTOL - INTERRUPTION DE GROSSESSE - COMPRIME 200MCG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 51 : MISOPROSTOL - INTERRUPTION DE GROSSESSE - COMPRIME 400MCG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 52 : OCTREOTIDE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 53 : OCTREOTIDE LP Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 54 : OSILODROSTAT Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 55 : OXYBUTYNINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 56 : OXYTOCINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 57 : PASIREOTIDE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 58 : POVIDONE IODEE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 59 : PREDNISOLONE COMPRIME 20MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 60 : PREDNISOLONE COMPRIME 5MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 61 : PREDNISOLONE INJECTABLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 62 : PREDNISONE COMPRIME 1MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 63 : PREDNISONE COMPRIME 5MG ET 20MG Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 64 : PROPYLTHIOURACILE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 65 : RALOXIFENE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 66 : SERENOA REPENS (PALMIER DE FLORIDE) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 67 : SILDENAFIL COMPRIME Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 68 : SILDENAFIL SUSPENSION BUVABLE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 69 : SILODOSINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 70 : SOLIFENACINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 71 : SOMATOSTATINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 72 : SULPROSTONE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 73 : TADALAFIL Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 74 : TADALAFIL PRINCEPS Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 75 : TAMSULOSINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 76 : TAMSULOSINE EN VRAC Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 77 : TERIPARATIDE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 78 : TERLIPRESSINE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 79 : TETRACOSACTIDE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 80 : TRIAMCINOLONE ACETONIDE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 81 : TRIAMCINOLONE HEXACETONIDE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat Lot n° 82 : TROSPIUM CHLORURE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (UE° n°2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie Les Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois) Un RIB Liste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail Chiffre d'affaires annuel spécifique : L'attestation Russie Mesures de gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Gestion de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
	Marché réservé : Non
Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements	Correspondre avec l'Acheteur
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 26/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 27/11/26 à 11h00
Dépôt	Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte 35044 Rennes Tél : 02 23 21 28 28 greffe.ta-rennes@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
	Envoi le 16/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/10/26 à 16h12