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AVIS DE PUBLICITE

CH DE SAINT-BRIEUC/PAIMPOL/TRÉGUIER - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT D'ARMOR
Madame la Directrice
10, rue Marcel Proust
22027 SAINT-BRIEUC - 01
Tél : 02 96 01 72 88
SIRET 26220009000013
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de pains et viennoiseries pour les Etablissements du GHT d'Armor
Référence 26A302
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRH01 - Côtes-d'Armor
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture de pains et viennoiseries pour les Etablissements du GHT d'Armor
Code CPV principal 15811000 - Produits de panification
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 342 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de St-Brieuc, site Yves Le Foll
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de St-Brieuc, site Yves Le Foll

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
560 000 15811000
N° 02 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de St-Brieuc, site des Capucins et self Yves le Foll
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de St-Brieuc, site des Capucins et self Yves le Foll

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
320 000 15811000
N° 03 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH2P, site de Lamballe
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH2P, site de Lamballe

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
160 000 15811000
N° 04 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH2P, site de Quintin
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH2P, site de Quintin

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
78 000 15811000
N° 05 Fourniture de pains et viennoiseries pour pour le CH2P, sites de Langueux et Trégueux
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour pour le CH2P, sites de Langueux et Trégueux

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
112 000 15811000
N° 06 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH2P, site de La Méaugon
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH2P, site de La Méaugon

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
36 000 15811000
N° 07 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Guingamp
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Guingamp

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
320 000 15811000
N° 08 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Paimpol
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Paimpol

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
292 000 15811000
N° 09 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Tréguier
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH de Tréguier

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
208 000 15811000
N° 10 Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH Lannion, sites de Lannion et Trestel
Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le CH Lannion, sites de Lannion et Trestel

Lieu de livraison : 10 rue Marcel Proust 22000 Saint-Brieuc GHT D'ARMOR 22000 Saint-brieuc
Durée à compter du 01/04/27 et jusqu'au 31/03/28
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
256 000 15811000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 16/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/11/26 à 13h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes
3, Contour de la Motte
35044 Rennes
Tél : 02 23 21 28 28
greffe.ta-rennes@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 16/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/10/26 à 17h11