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AVIS DE PUBLICITE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE
M. Alain MARFAING - Président
13 RN 20
09250 LUZENAC
Tél : 05 61 64 68 00
SIRET 20006636300041
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2030
Référence 2026/CP/AC/UPC/01
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRJ21 - Ariège
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Accord cadre de fourniture de denrées alimentaires bio et durables 2027-2029
Code CPV principal 03142300 - Produits alimentaires d'origine animale
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 15
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Dans le cadre d'un soumissionnaire classé premier sur 16 lots et plus, les derniers lots seront attribués au candidat arrivé en seconde position conformément au rapport d'analyse des offres (RAO).
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 164 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire des Vallées d'Ax
Description : pain, viennoiserie et produits de boulangerie frais - territoire des Vallées d'Ax
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		105 000 15612500
N° 03 Produits laitiers et oeufs alimentation durable
Description : Produits laitiers et oeufs alimentation durable
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		120 000 03142500
N° 04 Charcuterie alimentation durable
Description : Charcuterie alimentation durable
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		45 000 15131120
N° 05 Viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description : Viandes de boeuf alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		21 000 15100000
N° 06 Viandes de boeuf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description : Viandes de boeuf alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		21 000 15100000
N° 07 Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Description : Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		21 000 15100000
N° 08 Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Description : Viandes de boeuf issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		21 000 15100000
N° 09 Viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description : Viandes de veau alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		45 000 15111200
N° 10 Viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description : Viandes de veau alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		45 000 15111200
N° 11 Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Description : Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Vallées d'Ax
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		15 000 15111000
N° 12 Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Description : Viandes de jeune bovin issue de l'agriculture biologique territoire Auzat Vicdessos
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		15 000 15111000
N° 13 Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description : Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		36 000 15115100
N° 14 Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description : Viandes d'agneau, de brebis et de mouton alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		18 000 15115100
N° 15 Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Description : Viandes de porc alimentation durable territoire Vallées d'Ax
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		45 000 15113000
N° 16 Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Description : Viandes de porc alimentation durable territoire Auzat Vicdessos
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		45 000 15113000
N° 17 Volaille fraiche alimentation durable
Description : Volaille fraiche alimentation durable
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		135 000 15112100
N° 18 Poisson alimentation durable
Description : Poisson alimentation durable
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		45 000 03311000
N° 19 Desserts frais - préparations à base de fruits et laitages bio labellisés
Description : Desserts frais - préparations à base de fruits et laitages bio labellisés
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		45 000 15833100
N° 21 Fruits et légumes alimentation durable Fruits et légumes alimentation durable et issus de l'agriculture biologique ou en conversion
Description : Fruits et légumes alimentation durable Fruits et légumes alimentation durable et issus de l'agriculture biologique ou en conversion
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		120 000 03221200
N° 22 Fruits et légumes de 4ème gamme
Description : Fruits et légumes de 4ème gamme
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		30 000 03221200
N° 23 Boissons alcoolisées sous IGP
Description : Boissons alcoolisées sous IGP
Lieu de livraison : 13 RN 20 09250 LUZENAC UPC de Luzenac - 13 Route Nationale 20 - 09250 LUZENAC UPC d'Auzat - Route de Marc - 09220 AUZAT Le lieu de livraison sera précisé sur le bon de commande 09250 Luzenac
Durée à compter du 01/02/27 et jusqu'au 01/02/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		15 000 15930000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 20/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/11/26 à 14h00
Lieu : Luzenac
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Communauté de Communes de la Haute Ariège
Monsieur le Président
13 RN 20
09250 LUZENAC
Tél : 05 61 64 68 00
administration.generale@cc-hauteariege.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 16/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/10/26 à 18h10
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