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AVIS DE PUBLICITE

LOT HABITAT
Mme Agnès CHAROUSSET - Directrice Générale
23 avenue Alphonse Juin
46000 CAHORS
Tél : 05 65 53 95 29
SIRET 27460001400022
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORÉ DE LOT HABITAT
Référence ELAGAGE 2026
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRJ25 - Lot
Lieu d'exécution Département du LOT
FRJ25 - Lot

Durée 12 mois
à compter du 01/01/27
Description Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Code CPV principal 77341000 - Élagage des arbres
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 330 000,00 €
Options Non
Reconductions Oui
Reconductible une fois un an par tacite reconduction.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 16/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/11/26 à 09h00
Lieu : Lot Habitat
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 16/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 16/10/26 à 11h11