| AVIS DE PUBLICITE |
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QUETIGNY Mme Isabelle PASTEUR - Maire Place Théodore-Monod 21800 Quetigny Tél : 03 80 48 28 30 - Fax : 03 80 48 28 31 SIRET 21210515900017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | QUETIGNY - Système anti agression PPMS |
| Référence | 2026QUPA0324 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu de livraison principal | FRC11 - Côte-d'Or |
| Lieu de livraison | Divers sites sur la Commune de QUETIGNY |
| Durée |
12 mois |
| Description | Fournitures et configuration d'équipements d'alerte agression, danger naturel et chimique - PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) |
| Code CPV principal | 31625200 - Systèmes d'alarme incendie |
| Code CPV complémentaire | 35121700 - Systèmes d'alarme |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Pouvoir adjudicateur |
| Conditions de participation | |
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Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) Autres exigences économiques ou financières : Pouvoir de la personne habilitée à signer électroniquement le contrat, en cas de délégation de signature. Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) y compris Chiffres d'affaires Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45,46 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après) Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Oui Sur rendez-vous, le mercredi : contacter M ADELEH (06 73 73 89 29 - aadeleh@quetigny.fr) |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Prix des prestations 10 % : Valeur méthodologique appréciée au regard du Cadre de mémoire technique, méthodologique et environnemental : qualité de la participation de l'entreprise à la configuration, à la mise en place et à la formation 30 % : Valeur technique appréciée au regard du Cadre de mémoire technique, méthodologique et environnemental 10 % : Performance environnementale appréciée sur la base des éléments fournit à l'appui de l'offre en ce qui concerne notamment - la réduction de l'empreinte carbone des prestations, - la gestion des déchets, - la part de matériaux ou produits recyclés / durables et la reprise du matériel et ce au regard des prestations objet du marché Les candidats devront détailler dans le mémoire : - les moyens mis en oeuvre, - les indicateurs de performance, - les modalités de suivi. Les engagements pris par le titulaire auront un caractère contractuel. 10 % : Durée de la garantie proposée (appréciation globale) 5 % : Rapidité des délais d'approvisionnement des pièces de remplacement (appréciation globale) |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs Utiliser le lien "Correspondre avec l'acheteur" |
| Documents | |
| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
24/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 120 000,00 € HT pour la durée globale du contrat, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois. |
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| Envoi le 20/10/26 à la publication | |
