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AVIS DE PUBLICITE

COMMUNE DE MOUGINS
Monsieur le Maire
72 Chemin de l'horizon
06250 MOUGINS
Tél : 04 92 92 50 00
SIRET 21060085400017
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES POUR LES ATELIERS DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Référence FS 26/36
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRL03 - Alpes-Maritimes
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 44100000 - Matériaux de construction et articles connexes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 5
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 580 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Maçonnerie
Description : Maçonnerie

Lieu de livraison : 72 Chemin de l'horizon 06250 MOUGINS
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		180 000 44100000
N° 02 Électricité
Description : Électricité

Lieu de livraison : 72 Chemin de l'horizon 06250 MOUGINS
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		680 000 31600000
N° 03 Peinture
Description : Peinture

Lieu de livraison : 72 Chemin de l'horizon 06250 MOUGINS
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		180 000 44810000
N° 04 Serrurerie et quincaillerie
Description : Serrurerie et quincaillerie

Lieu de livraison : 72 Chemin de l'horizon 06250 MOUGINS
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		360 000 44316400
N° 05 Bois et bois massif
Description : Bois et bois massif

Lieu de livraison : 72 Chemin de l'horizon 06250 MOUGINS
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		180 000 44191000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Offres Remise des offres le 23/11/26 à 12h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/11/26 à 14h00
Lieu : MOUGINS
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Commune de Mougins
72 Chemin de l'horizon
06250 MOUGINS
Tél : 04 92 92 55 78
marches@villedemougins.com
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nice
33, boulevard Franck Pilatte
BP 4179 06359 Nice Cedex 4
Tél : 04 92 04 13 13 - Fax : 04 93 55 78 31
greffe.ta-nice@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nice
33, boulevard Franck Pilatte
BP 4179 06359 Nice Cedex 4
Tél : 04 92 04 13 13 - Fax : 04 93 55 78 31
greffe.ta-nice@juradm.fr
  Envoi le 19/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/10/26 à 11h10
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