Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 90
M. Pierre BARLOGIS - Président
29 boulevard Anatole France
CS 40322
90006 BELFORT - 6
SIRET 28900002800018

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique un marché public.

Objet

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Département du
Territoire de Belfort, représenté par son Président, procède à une consultation en
vue de fournir certaines prestations pour le compte de son service « APT » en vue
de les délivrer au personnel du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale et des collectivités et EPCI ayant adhéré à ce service.

Type de marché

Services

Mode

Appel d'Offres ouvert

Lieu d'exécution principal

FRC24 - Territoire de Belfort

Durée

à compter du 01/01/27
Jusqu'au 30/12/30

Description

Les prestations font l'objet de trois lots totalement séparés.
Le marché est uni-attributaire pour chaque lot : il ne peut en conséquence être
attribué qu'à un seul prestataire par lot, sous réserve qu'il satisfasse les
éventuelles conditions particulières.

Code CPV principal

92300000 - Services de divertissement

Forme

Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Les variantes sont acceptées

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	Mini € HT	Maxi € HT	CPV
N° 1	LOT N°1 - PRESTATIONS « BILLETTERIE » Description : Le premier lot est destiné à l'approvisionnement du service « APT » en billets, tickets et autres droits pour : les spectacles et concerts, les parcs d'attraction et animaliers, les cinémas, les services publics de sports et loisirs (patinoires, piscines etc),	80 000			92300000
N° 2	LOT N°2 - PRESTATION « TITRES RESTAURANT » Description : Le second lot est consacré à la sélection d'un émetteur de « titres restaurant » pour le compte du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale	300 000			30199770
N° 3	LOT N°3 - PRESTATION « FÊTES ET TOURISME » Description : Le troisième lot est destiné à l'approvisionnement du service « APT » pour toutes activités à caractère festive telles que : le tourisme, c'est-à-dire toute prestation tendant à la prestation de voyage, de courte ou moyenne durée, soit sélectionnée sur un catalogue soit construite de toute pièce ; les chèques-cadeaux, délivré à l'occasion de certains événements (anniversaire, fêtes etc), ou dans la limite des plafonds retenus par l'URSSAF (5% du plafond mensuel de la sécurité sociale) par an et par agent ; les animations locales liées à un événement (arbre de Noël etc), le postulant pouvant soit proposer de rejoindre une démarche existante, soit construire le spectacle pour l'adhérent ; les cartes ou plateformes de réduction tarifaire dès qu'elles se rattachent exclusivement à des prestations destinées à favoriser les activités sociales et culturelles, au sens retenu par l'URSSAF.	20 000			92300000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
Compte tenu de l'extrême versatilité des prestations à commander, cet appel d'offre ouvert obéit en outre à la technique d'achat de l'accord-cadre, pour chaque lot, à bons de commande, définie par l'article L2125-1, les articles R2162-1 à R2162-6 et les articles R2162-13 à R162-14 du code de la commande publique.

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Renseignements

Correspondre avec l'Acheteur

Documents

Offres

Remise des offres le 25/11/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/12/26 à 18h00
Lieu : BELFORT

Dépôt

Déposer un Pli dématérialisé

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Centre de Gestion de la FPT
Dimitri Rhodes
29 Boulevard Anatole France
BP CS 40322 90000 BELFORT
Tél : 03 84 57 65 73
consultations@cdg90.fr

Envoi le 21/10/26 à la publication