ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE

UNIVERSITÉ D'ANGERS
Mme Françoise GROLLEAU - Présidente
40 Rue de Rennes
BP 73532 - 49035 ANGERS - 01
Tél : 02 41 96 23 23
SIRET 19490970100303
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition d'ouvrages imprimés français et étrangers pour l'Université d'Angers
Référence 2026-204
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRG02 - Maine-et-Loire
Description Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum, mono-attributaire par lot, portant sur la fourniture d'ouvrages imprimés et les services associés : recherche et commande en ligne, échanges de données informatisées (EDI), fourniture de notices bibliographiques, suivi des commandes, reporting et livraisons multisites. La consultation est divisée en deux lots : lot n° 1 - ouvrages imprimés français ; lot n° 2 - ouvrages imprimés étrangers. Les livres numériques sont exclus du marché.
Code CPV principal 22110000 - Livres imprimés
Code CPV complémentaire 22100000 - Livres, brochures et dépliants imprimés
  22113000 - Livres de bibliothèque
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 475 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Ouvrages imprimés français
Description : Fourniture d'ouvrages imprimés français, toutes disciplines confondues, et prestations associées : recherche et commande en ligne, échanges de données informatisées, notices bibliographiques, suivi des commandes et livraisons multisites.
Lieu de livraison : 40 rue de Rennes 49035 Angers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre comporte une période initiale ferme courant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2028. En cas de notification postérieure au 1er janvier 2027, cette période court de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2028.

Il est ensuite reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an chacune :
Première reconduction : du 1er janvier au 31 décembre 2029 ;
Deuxième reconduction : du 1er janvier au 31 décembre 2030.

L'Université d'Angers peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre, sous réserve d'en informer le titulaire par écrit au moins trois mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
430 000 22110000
N° 2 Ouvrages imprimés étrangers
Description : étrangers Fourniture d'ouvrages imprimés étrangers, y compris les ouvrages en langue française publiés à l'étranger, toutes disciplines confondues, et prestations associées : recherche et commande en ligne, échanges de données informatisées, notices bibliographiques, suivi des commandes et livraisons multisites.
Lieu de livraison : 40 rue de Rennes 49035 Angers
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre comporte une période initiale ferme courant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2028. En cas de notification postérieure au 1er janvier 2027, cette période court de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2028.

Il est ensuite reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an chacune :
Première reconduction : du 1er janvier au 31 décembre 2029 ;
Deuxième reconduction : du 1er janvier au 31 décembre 2030.

L'Université d'Angers peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre, sous réserve d'en informer le titulaire par écrit au moins trois mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
45 000 22110000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Le marché comporte des conditions particulières d'exécution à caractère environnemental, définies à l'article 11 du CCAP, portant notamment sur la réduction et l'optimisation des emballages, l'utilisation de matériaux recyclés ou recyclables, la limitation des matières plastiques ainsi que l'optimisation et le regroupement des livraisons afin de réduire leur impact environnemental.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 24/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/11/26 à 14h00
Lieu : Université d'Angers
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La consultation est décomposée en deux lots : lot n° 1 - ouvrages imprimés français ; lot n° 2 - ouvrages imprimés étrangers. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum. Les maximums cumulés sur la durée totale de l'accord-cadre sont fixés à 600 000 € HT pour le lot n° 1 et 80 000 € HT pour le lot n° 2. La période initiale prend fin le 31 décembre 2028 et peut être suivie de deux reconductions annuelles, jusqu'au 31 décembre 2030 au plus tard. Les modalités de remise des offres et de demande de renseignements sont précisées dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Publication prévisionnelle du prochain avis : second semestre 2030
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Université d'Angers
40 rue de Rennes
49035 Angers
Tél : 02 44 68 77 38
marche.public@univ-angers.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 Nantes Cedex
Tél : 02 53 46 79 83
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
  Envoi le 20/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/10/26 à 12h10