| AVIS DE PUBLICITE |
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VAL D'OISE HABITAT Mme Séverine LEPLUS - Directrice Générale 1 avenue de la Palette 95031 CERGY Tél : 01 34 41 64 64 SIRET 47831786000029
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'articles de quincaillerie, de serrurerie, de peinture, de papier peint, de matériels d'électricité et d'ampoules pour les besoins de Val d'Oise Habitat (3 lots) | ||||||||||||||||
| Référence | Outillage 3 lots | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FR108 - Val-d'Oise | ||||||||||||||||
| Description | Le présent accord-cadre a pour objet la commande et la livraison d'articles de quincaillerie, de serrurerie, de peinture, de papier-peints, de matériels d'électricité et d'ampoules pour les besoins de VAL D'OISE HABITAT. Cet accord-cadre à bons de commande se décompose en 3 lots : - Lot n° 1 : Quincaillerie - Serrurerie - Outillage - Lot n° 2 : Peinture - Papier-peint - Revêtement de sol - Lot n° 3 : Matériels d'électricité et fourniture d'ampoules |
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| Code CPV principal | 44316400 - Articles de quincaillerie | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
23/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/11/26 à 14h00 Lieu : CERGY |
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| Dépôt | |||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les trois lots de l'accord cadre seront conclus pour une durée d'un an, à compter de leur date de notification, reconductible tacitement trois fois une année. Démarrage des prestations à titre indicatif à compter de février 2027. délai de paiement : 30 jours. financement sur fonds propres de Val d'Oise Habitat. Le paiement des bons de commande sera réalisé une fois les prestations réceptionnées. Le montant définitif du marché dépendra du nombre de commandes réalisées appliqué aux prix du bordereau de prix unitaire. Les prix du marché sont révisables semestriellement. Les candidats ont la possibilité de bénéficier d'une avance forfaitaire. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine publication aura lieu dans le courant de l'année 2030. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus VAL D'OISE HABITAT 1 avenue de la Palette 95031 CERGY Tél : 01 34 41 64 64 marches@valdoisehabitat.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 19/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 19/10/26 à 16h10 Publication aux supports de presse suivants : Le Parisien - Ed. du 95 |
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