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AVIS DE PUBLICITE

VAL D'OISE HABITAT
Mme Séverine LEPLUS - Directrice Générale
1 avenue de la Palette
95031 CERGY
Tél : 01 34 41 64 64
SIRET 47831786000029
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Accord-cadre à bons de commande de fourniture d'articles de quincaillerie, de serrurerie, de peinture, de papier peint, de matériels d'électricité et d'ampoules pour les besoins de Val d'Oise Habitat (3 lots)
Référence Outillage 3 lots
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FR108 - Val-d'Oise
Description Le présent accord-cadre a pour objet la commande et la livraison d'articles de quincaillerie, de serrurerie, de peinture, de papier-peints, de matériels d'électricité et d'ampoules pour les besoins de VAL D'OISE HABITAT.
Cet accord-cadre à bons de commande se décompose en 3 lots :
- Lot n° 1 : Quincaillerie - Serrurerie - Outillage
- Lot n° 2 : Peinture - Papier-peint - Revêtement de sol
- Lot n° 3 : Matériels d'électricité et fourniture d'ampoules
Code CPV principal 44316400 - Articles de quincaillerie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Quincaillerie - Serrurerie - Outillage
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 €HT
Lieu de livraison : 1 avenue de la Palette 95031 CERGY Les matériels et outillages seront livrés au siège, en agence, en loge ou dans les locaux dédiés aux stockages de fournitures, de matériels, d'outillage et de produits. A titre indicatif, le récapitulatif des adresses de livraison de VAL D'OISE HABITAT est joint en annexe au DCE. En cas de besoin ponctuel, le retrait des marchandises pourra s'effectuer également au comptoir du titulaire. FR108 - Val-d'Oise
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 16/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
80 000 44316000
N° 2 Peinture - Papier-peint - Revêtement de sol
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 €HT
Lieu de livraison : 1 avenue de la Palette 95031 CERGY Les matériels et outillages seront livrés au siège, en agence, en loge ou dans les locaux dédiés aux stockages de fournitures, de matériels, d'outillage et de produits. A titre indicatif, le récapitulatif des adresses de livraison de VAL D'OISE HABITAT est joint en annexe au DCE. En cas de besoin ponctuel, le retrait des marchandises pourra s'effectuer également au comptoir du titulaire. FR108 - Val-d'Oise
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 16/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
80 000 44111400
N° 3 Matériels d'électricité et fourniture d'ampoules
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 €HT
Lieu de livraison : 1 avenue de la Palette 95031 CERGY Les matériels et outillages seront livrés au siège, en agence, en loge ou dans les locaux dédiés aux stockages de fournitures, de matériels, d'outillage et de produits. A titre indicatif, le récapitulatif des adresses de livraison de VAL D'OISE HABITAT est joint en annexe au DCE. En cas de besoin ponctuel, le retrait des marchandises pourra s'effectuer également au comptoir du titulaire. FR108 - Val-d'Oise
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 16/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Fonds Communautaires : Non
50 000 31531000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 23/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/11/26 à 14h00
Lieu : CERGY
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les trois lots de l'accord cadre seront conclus pour une durée d'un an, à compter de leur date de notification, reconductible tacitement trois fois une année. Démarrage des prestations à titre indicatif à compter de février 2027. délai de paiement : 30 jours. financement sur fonds propres de Val d'Oise Habitat. Le paiement des bons de commande sera réalisé une fois les prestations réceptionnées. Le montant définitif du marché dépendra du nombre de commandes réalisées appliqué aux prix du bordereau de prix unitaire. Les prix du marché sont révisables semestriellement. Les candidats ont la possibilité de bénéficier d'une avance forfaitaire.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
La prochaine publication aura lieu dans le courant de l'année 2030.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
VAL D'OISE HABITAT
1 avenue de la Palette
95031 CERGY
Tél : 01 34 41 64 64
marches@valdoisehabitat.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 19/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 19/10/26 à 16h10
Publication aux supports de presse suivants : Le Parisien - Ed. du 95