| AVIS DE PUBLICITE |
|
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD Mme Françoise LAURENT PERRIGOT - Présidente du Conseil départemental du Gard rue Guillemette 30044 NIMES - 9 Tél : 04 66 76 76 76 SIRET 22300001900073
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum |
|
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | FOURNITURE D'ARTICLES PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU GARD | ||||||||||||
| Référence | 26CAB009 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRJ12 - Gard | ||||||||||||
| Description | Accord-cadre multi-attributaire avec montant annuel maximum exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à : 3 à 4 opérateurs économiques pour le lot 1 ; 2 à 3 opérateurs économiques pour le lot 2 (cf. article 1.3 du RC; article 1.2 du CCP) La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord-cadre concerne la fourniture de coupes, médailles, articles et vêtements promotionnels d'une quantité supérieure à 301 articles pour les besoins du Conseil départemental du Gard. |
||||||||||||
| Code CPV principal | 39294100 - Produits d'information et de promotion | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 080 000,00 € |
||||||||||||
|
|||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : ARTICLES PROMOTIONNELS GOODIES, TEXTILE, BAGAGES... Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 35 % : Valeur technique de l'offre 15 % : Qualité 10 % : Performances en matière de l'environnement Lot n° 02 : COUPES ET MEDAILLES Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 35 % : Valeur technique de l'offre 15 % : Qualité 10 % : Performances en matière de l'environnement |
||||||||||||
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
|
||||||||||||
| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
23/11/26 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/11/26 à 14h00 |
||||||||||||
| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||
|
Présence de Clauses Sociales ET Environnementales (cf RC, CCP). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. La date prévisionnelle de début des prestations est le 18/01/2027. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat Le pouvoir adjudicateur pourra demander la remise d'échantillons dans le cadre de la passation de marchés subséquent. Estimation LOT 1 HT ( 1ère période) : 98 800 € / Toutes périodes confondues : 395 200 € HT. Estimation LOT 2 HT (1ère période) : 34 780 € / Toutes périodes confondues : 139 120 € HT. Montant maxi HT LOT 1 (1ère période) : 210 000 € / Toutes périodes confondues : 840 000 € HT. Montant maxi HT LOT 2 (1ère période) : 60 000 € / Toutes périodes confondues : 240 000 € HT. |
|||||||||||||
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 greffe.ta-nimes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 greffe.ta-nimes@juradm.fr |
||||||||||||
|
Envoi le 20/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/10/26 à 12h10 |
|||||||||||||
