| AVIS DE PUBLICITE |
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COMMUNE DE CORTE M. Xavier POLI - Maire de Corte Mairie de Corte 21 cours Paoli 20250 Commune de Corte Tél : 04 95 45 23 00 SIRET 21200096200010
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
Fournitures de denrées alimentaires Lot n°6 : Pain Lot n°7 : Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique |
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| Référence | 26S0015-1 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRM02 - Haute-Corse | ||||||||||||
| Description | La présente consultation constitue la relance des lots n°6 et 7 de l'accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires, déclaré sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'absence de toute offre déposée dans les délais prescrits lors de la consultation initiale. | ||||||||||||
| Code CPV principal | 15800000 - Produits alimentaires divers | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 03221200 - Légumes-fruits | ||||||||||||
| 15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers | |||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 41 250,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
30/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 01/12/26 à 12h02 Lieu : Commune de Corte |
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| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Mairie de Corte Mairie de Corte 21 cours Paoli 20250 Corte Tél : 04 95 45 23 00 marchespublics@ville-corte.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano 20407 Bastia Cedex 1 Tél : 04 95 32 88 66 - Fax : 04 95 32 38 55 greffe.ta-bastia@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : DIRECCTE REGION CORSE chemin de Loretto cedex BP 332 20180 AJACCIO Tél : 04 95 23 90 00 dr-corse.direction@direccte.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano 20407 Bastia Cedex Tél : 04 95 32 88 66 - Fax : 04 95 32 38 55 greffe.ta-bastia@juradm.fr |
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Envoi le 23/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/10/26 à 16h10 Publication aux supports de presse suivants : Le petit bastiais |
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