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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

SA LE MONT BLANC
M. Nicolas GAUTEUR - Directeur général
9 rue andré Fumex
CS 20 263
74007 ANNECY
Tél : 04 50 88 54 14
SIRET 31076481600073
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE DE LA SA MONT-BLANC
Référence ACMAOO26-02
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRK28 - Haute-Savoie
Description 11 lots géographiques
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Code CPV complémentaire 77342000 - Taille des haies
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Secteur Annecy Centre et Sud
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 2 Secteur Annecy Nord et Ouest - Réservé
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 3 Secteur Vallée de l'Arve
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 4 Secteur Vallée Verte et Vallée du Giffre
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 5 Secteur Evian / Chablais
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 6 Secteur Bas Chablais
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 7 Secteur Annemasse - Réservé
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 8 Secteur Rochois
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 9 Secteur Genevois
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 10 Secteur Frangy / Seyssel
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
N° 11 Secteur Rumilly
Description : Cf. CCTP / DPGF / Carte des lots-secteurs
Lieu d'exécution : 9 rue André Fumex 74007 ANNECY Cedex
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		  77310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Les lots n° 2 et n° 7 sont réservés à des Entreprises Adaptées (EA), mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du Travail ; à des Etablissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT), mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'Action Sociale et des Familles ; à des Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du Travail ; selon les dispositions de la loi ASAP du 7 décembre 2020 et du Code de la Commande Publique.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés.
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 27/11/26 à 16h00 au plus tard.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/11/26 à 09h30
Lieu : Siège SA MONT-BLANC
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Cf. Dossier de consultation
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SA MONT-BLANC
9 rue André Fumex
CS 20263
74007 ANNECY Cedex
Tél : 04 80 48 02 77
aynur.cruz-mermy@samontblanc.com
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire d'Annecy
51 Rue Sommeiller
BP 2321 74011 Annecy
Tél : 04 50 10 17 00
accueil-annecy@justice.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Judiciaire d'Annecy
51 Rue Sommeiller
BP 2321 74011 Annecy
Tél : 04 50 10 17 00
accueil-annecy@justice.fr
  Envoi le 23/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 23/10/26 à 10h11
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 26/10/26
Publication aux supports de presse suivants : Marchés Online
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