| AVIS DE PUBLICITE |
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EST ENSEMBLE HABITAT M. Sébastien JOLIS - Directeur Général 51 bis, rue Gaston Lauriau 93100 MONTREUIL Tél : 01 49 20 36 36 - Fax : 01 49 20 36 36 SIRET 48877716000018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | ACQUISITION DE MATERIAUX, OUTILLAGES ET FOURNITURES DIVERSES POUR EST ENSEMBLE HABITAT_LOT 3 PLOMBERIE/CHAUFFAGE |
| Référence | 26MFO002 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal de d'exécution | FR106 - Seine-Saint-Denis |
| Lieu d'exécution | 51 bis rue Gaston Lauriau 93100 Montreuil CENTRE TECHNIQUE EST ENSEMBLE HABITAT 2 BIS RUE CARNOT 93100 MONTREUIL |
| Durée |
à compter du 01/01/27 Jusqu'au 31/12/27 |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACQUISITION DE MATERIAUX, OUTILLAGES ET FOURNITURES DIVERSES POUR EST ENSEMBLE HABITAT_LOT 3 PLOMBERIE/CHAUFFAGE |
| Code CPV principal | 44111000 - Matériaux de bâtiment |
| Code CPV complémentaire | 44115200 - Matériel de plomberie et de chauffage |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
26/11/26 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/11/26 à 17h00 Lieu : MONTREUIL |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) 93558 Montreuil Cedex Tél : 01 49 20 20 00 - Fax : 01 49 20 20 99 greffe.ta-montreuil@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) 93558 Montreuil Cedex Tél : 01 49 20 20 00 - Fax : 01 49 20 20 99 greffe.ta-montreuil@juradm.fr |
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Envoi le 23/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 23/10/26 à 11h10 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 26/10/26 Publication aux supports de presse suivants : Marchés Online |
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