| AVIS DE PUBLICITE |
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LES RÉSIDENCES DE L'ORLÉANAIS M. Le Directeur Général 16, avenue de la Mouillère BP 18119 - 45081 Orléans - cedex 2 Tél : 02 38 41 49 00 SIRET 89245273100029
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet | TRAITEMENT DES ENCOMBRANT-COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX ET DES PNEUMATIQUES | ||||||||||||
| Référence | 2026-ENCOMB-LL-18 | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRB06 - Loiret | ||||||||||||
| Description | TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX ET DES PNEUMATIQUES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 90511300 - Services de collecte des déchets sauvages | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 840 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. fonds propres, budget voté annuellement |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
24/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/11/26 à 12h30 |
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| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Les résidences de l'Orléanais 16, avenue de la Mouillère 45081 Orléans Tél : 00 28 41 49 00 correspondre@aws-france.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Orléans 44, rue de la Bretonnerie 45044 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 74 58 34 - Fax : 02 38 53 65 74 tj-orleans@justice.fr http://www.justice.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Orléans 44, rue de la Bretonnerie 45044 Orléans Cedex Tél : 02 38 74 58 34 - Fax : 02 38 53 65 74 tj-orleans@justice.fr http://www.justice.gouv.fr |
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Envoi le 23/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 23/10/26 à 17h11 Publication aux supports de presse suivants : La République du Centre - Ed. du 45 |
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