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AVIS DE PUBLICITE

OPAC SAÔNE & LOIRE
Mme la directrice générale
800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
CS 41409
71000 Macon
Tél : 03 85 32 60 00
SIRET 77859650200030
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Objet Remplacement des agents de proximité de l'OPAC Saône et Loire absents conjoncturellement et en charge du nettoyage courant des parties communes et abords du patrimoine de l'OPAC Saône et Loire
Référence 20260068
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRC13 - Saône-et-Loire
Description Remplacement des agents de proximité de l'OPAC Saône et Loire absents conjoncturellement et en charge du nettoyage courant des parties communes et abords du patrimoine de l'OPAC Saône et Loire
Code CPV principal 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 291 525,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : CHALON OUEST
Description : Lot n°1 : CHALON OUEST
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 149 150.00 € HT
Montant maximum sur 4 ans : 193 894.00 €HT
149 150 90911200
N° 2 Lot n°2 : CHALON EST
Description : Lot n°2 : CHALON EST
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 298 299.00 € HT
Montant maximum sur 4 ans : 387 789.00 €HT
298 299 90911200
N° 3 Lot n°3 : CHALON DIFFUS
Description : Lot n°3 : CHALON DIFFUS
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 484 736.00 €HT
Montant maximum sur 4 ans : 630 157.00 €HT
484 736 90911200
N° 4 Lot n°4 : LA CLAYETTE - CHAROLLES
Description : Lot n°4 : LA CLAYETTE - CHAROLLES
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 105 000.00 € HT
Montant maximum sur 4 ans : 136 500.00 €HT
105 000 90911200
N° 5 Lot n°5 : PARAY LE MONIAL - DIGOIN
Description : Lot n°5 : PARAY LE MONIAL - DIGOIN
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 71 320.00 € HT
Montant maximum sur 4 ans : 92 716.00 € HT
71 320 90911200
N° 6 Lot n°6 : BOURBON LANCY - GUEUGNON
Description : Lot n°6 : BOURBON LANCY - GUEUGNON
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 20 300.00 e HT
Montant maximum sur 4 ans : 26 390.00 €HT
20 300 90911200
N° 7 Lot n°7 : TOURNUS
Description : Lot n°7 : TOURNUS
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 98 9630.00 € HT
Montant maximum sur 4 ans : 128 652.00 € HT
98 963 90911200
N° 8 Lot n°8 : CLUNY
Description : Lot n°8 : CLUNY
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 24 657.00 € HT
Montant maximum sur 4 ans : 32 054.00 € HT
24 657 90911200
N° 9 Lot n°9 : LOUHANS
Description : Lot n°9 : LOUHANS
Lieu d'exécution : 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 71000 Macon
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Budget sur 4 ans : 39 100.00 € HT
Montant maximum sur 4 ans : 50 830.00 € HT
39 100 90911200
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Lot n°1 : CHALON OUEST
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Lot n° 2 : Lot n°2 : CHALON EST
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Lot n° 3 : Lot n°3 : CHALON DIFFUS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Lot n° 4 : Lot n°4 : LA CLAYETTE - CHAROLLES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Lot n° 5 : Lot n°5 : PARAY LE MONIAL - DIGOIN
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Lot n° 6 : Lot n°6 : BOURBON LANCY - GUEUGNON
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Lot n° 7 : Lot n°7 : TOURNUS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Lot n° 8 : Lot n°8 : CLUNY
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Lot n° 9 : Lot n°9 : LOUHANS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
40 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 16/12/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/12/26 à 15h00
Lieu : MACON
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Aucune forme particulière de groupement n'est imposée.
En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Le candidat ne peut pas répondre à la fois en tant que titulaire et en tant que membre d'un groupement
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Modalités de financement : Budget de l'Etablissement
Modalités de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Quantité et étendue globale :
Lot 1 : CHALON OUEST : montant maximum sur 4 ans : 193 894.00 € HT
Lot 2 : CHALON EST : Montant maximum sur 4 ans : 387 789.00 € HT
Lot 3 : CHALON DIFFUS : Montant maximum sur 4 ans : 630 157.00 € HT
Lot 4 : LA CLAYETTE - CHAROLLES : Montant maximum sur 4 ans : 136 500.00 € HT
Lot 5 : PARAY LE MONIAL - DIGOIN : Montant maximum sur 4 ans : 92 716.00 € HT
Lot 6 : BOURBON LANCY - GUEUGNON : Montant maximum sur 4 ans : 26 390.00 € HT
Lot 7 : TOURNUS : Montant maximum sur 4 ans : 128 652.00 € HT
Lot 8 : CLUNY : Montant maximum sur 4 ans : 32 054.00 € HT
Lot 9 : LOUHANS : Montant maximum sur 4 ans : 50 830.00 € HT

Les candidats peuvent de manière facultative effectuer une visite du site dans les conditions suivantes :

Agence de MACON pour les lots Tournus, Cluny et Louhans
David LAGRANGE : david.lagrange@opacsaoneetloire.fr
Agence de CHALON SUR SAONE pour les lots Châlon Ouest, Châlon Est, Châlon diffus
Aude BAETZ : aude.baetz@opacsaoneetloire.fr
Agence de PARAY LE MONIAL pour les lots Paray, Digoin, La Clayette, Charolles, Bourbon, Gueugnon
Sandrine JAKUBOWICZ : sandrine.jakubowicz@opacsaoneetloire.fr

Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
OPAC Saône et Loire
71009 MACON
Tél : 03 85 32 60 00
service.des.marches@opacsaoneetloire.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22, rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
greffe.ta-dijon@juradm.fr
http://dijon.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique.
- référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code),
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code),
- recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision.
  Envoi le 02/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 02/11/26 à 12h10