| AVIS DE PUBLICITE |
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ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE M. François CREMIEUX - DG 80 rue Brochier 13292 MARSEILLE - 5 Tél : 04 91 38 20 16 SIRET 26130008100484
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; |
| Objet | AOO FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE SYSTÈMES DÉDIÉS À LA RÉALISATION DE CHIMIOTHÉRAPIE HYPERTHERMIQUE INTRAPÉRITONÉALE (CHIP) ET INTRATHORACIQUE (CHIT). CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIÉS. | ||||||||||||
| Référence | 2026-0534 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRL04 - Bouches-du-Rhône | ||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 300 000 € H.T., tous lots confondus. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de systèmes dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT), la fourniture des consommables et accessoires associés et les prestations de maintenance de ces systèmes (lot 1), ainsi que la location à l'acte de systèmes de CHIP et de CHIT avec assistance, transport et fourniture des consommables (lot 2). |
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| Code CPV principal | 33100000 - Équipements médicaux | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 650 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de démarrage de prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Lot n° 01 : Achat d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT), fourniture des consommables, accessoires et prestations de maintenance associées Autres exigences économiques ou financières : RC- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner RC - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russes En cas de redressement judiciaire, copie du jugement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 02 : Location d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT) avec assistance, transport et fourniture des consommables associés Autres exigences économiques ou financières : RC- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner RC - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russes En cas de redressement judiciaire, copie du jugement Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
07/12/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/12/26 à 13h00 Lieu : AP-HM |
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| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Des essais obligatoires sont organisés pour les lots 1 et 2. Ils ont pour objet d'éprouver, en conditions réelles d'utilisation, les systèmes proposés, de vérifier le respect des exigences techniques minimales fixées à l'article 4 du CCTP et d'alimenter la notation du critère « valeur technique » (article 7.2), voir en ce sens, l'article 5.2 du RC. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr |
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Envoi le 04/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/11/26 à 09h10 |
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