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AVIS DE PUBLICITE

MAIRIE CHARENTON LE PONT
M. Hervé GICQUEL - Maire de Charenton
48 Rue de Paris
94220 Charenton-le-Pont
Tél : 01 46 76 46 76
SIRET 21940018100018
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de végétaux
Référence AO2608
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FR107 - Val-de-Marne
Description Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux, sur un ou plusieurs sites de la Ville en livraisons fractionnées. Ce marché est divisé en 5 lots.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 03451000 - Plantes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 520 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Description : Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes

Lieu de livraison : 48 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont FR107 - Val-de-Marne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 23/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Marchés renouvelables 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois intervenant à la date anniversaire de chaque contrat.
Informations complémentaires : L'accord cadre a pour objet la fourniture de plantes annuelles et bisannuelles. Le montant des prestations pour la période initiale de 12 mois est de 25 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire 		100 000 03451000
N° 02 Fourniture de plantes vivaces
Description : Fourniture de plantes vivaces

Lieu de livraison : 48 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont FR107 - Val-de-Marne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 23/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Marchés renouvelables 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois intervenant à la date anniversaire de chaque contrat.
Informations complémentaires : L'accord cadre a pour objet la fourniture de plantes vivaces. Le montant des prestations pour la période initiale de 12 mois est de 30 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de recondution. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire. 		120 000 03121100
N° 03 Fourniture d'arbres, arbres fruitiers, arbustes, petits conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes
Description : Fourniture d'arbres, arbres fruitiers, arbustes, petits conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes

Lieu de livraison : 48 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont FR107 - Val-de-Marne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 23/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Marchés renouvelables 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois intervenant à la date anniversaire de chaque contrat. 		100 000 03451300
N° 04 Fourniture de bulbes à fleurs
Description : Fourniture de bulbes à fleurs

Lieu de livraison : 48 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont FR107 - Val-de-Marne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 23/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Marchés renouvelables 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois intervenant à la date anniversaire de chaque contrat. 		80 000 03451200
N° 05 Fourniture de sapins de Noel
Description : Fourniture de sapins de Noel

Lieu de livraison : 48 Rue de Paris 94220 Charenton-le-Pont FR107 - Val-de-Marne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 23/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Marchés renouvelables 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois intervenant à la date anniversaire de chaque contrat.
Informations complémentaires : L'accord cadre a pour objet la fourniture de sapins de Noel . Le montant des prestations pour la période initiale de 12 mois est de 30 000euros HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction . Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire. 		120 000 39298910
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
  Lot n° 01 : Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n° 02 : Fourniture de plantes vivaces
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n° 03 : Fourniture d'arbres, arbres fruitiers, arbustes, petits conifères, plantes de terre de bruyère, rosiers, plantes grimpantes
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n° 04 : Fourniture de bulbes à fleurs
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n° 05 : Fourniture de sapins de Noel
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 14/12/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/12/26 à 16h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie électronique sur la plateforme AWS-Entreprise (https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm) et
www.charenton.fr, rubrique '' marchés publics '' / '' salle des marchés ''.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun
43, rue du Général de Gaulle
BP 8630 77008 Melun Cedex
Tél : 01 60 56 66 30
greffe.ta-melun@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Melun
43, rue du Général de Gaulle
BP 8630 77008 Melun Cedex
Tél : 01 60 56 66 30
greffe.ta-melun@juradm.fr
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun
43, rue du Général de Gaulle
BP 8630 77008 Melun Cedex
Tél : 01 60 56 66 30 - Fax : 01 60 56 66 10
greffe.ta-melun@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Melun
43, rue du Général de Gaulle
BP 8630 77008 Melun Cedex
Tél : 01 60 56 66 30 - Fax : 01 60 56 66 10
greffe.ta-melun@juradm.fr
  Envoi le 05/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/11/26 à 10h10
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