| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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AGGLOMERATION DE CHAUMONT Mme Audrey DUHOUX - Présidente Hotel de Ville 10 Place de la Concorde BP 70564 - 52012 CHAUMONT Tél : 03 25 30 60 00 SIRET 20006865800018
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Eau
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Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
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| Objet | Etude hydrogéologique préliminaire en vue de l'établissement d'un programme de recherche en eau à OUDINCOURT |
| Référence | 2026A07 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Lieu d'exécution principal | FRF24 - Haute-Marne |
| Durée |
10 mois |
| Description | Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations particulières sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes Assistance à maîtrise d'ouvrage : Conseil Départemental de la Haute-Marne Direction de l'Environnement et de l'Appui aux Territoires 1, rue du Commandant Hugueny CS62127 52905 CHAUMONT CEDEX9 |
| Code CPV principal | 79311000 - Services d'études |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Fonds propres de la collectivité, dossier éligible à subventions Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire |
| Conditions de participation | |
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Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire DC2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire. Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 10 % : Valeur environnementale de l'offre 40 % : Prix des prestations |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
03/12/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne Cedex Tél : 03 26 66 86 87 - Fax : 03 26 21 01 87 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée 51036 Châlons-en-Champagne Cedex Tél : 03 26 66 86 87 - Fax : 03 26 21 01 87 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr |
| Envoi le 06/11/26 à la publication | |


